La maison sociale

Arrêtés et délibérations CCAS

• 2022.17 Accès aux droits Médiation numérique avec ADEA (139.75 Ko - Publié le 08/07/2022)

• 2022.18 Budget CCAS Fixation durée amortissement (141.13 Ko - Publié le 08/07/2022)

• 2022.19 Soutien méthodologique dans la co-construction d'une charte (140.92 Ko - Publié le 07/10/2022)

• 2022.20 Dispositif France Services – Convention avec l'Etat et les partenaires associés (155.64 Ko - Publié le 07/10/2022)

• 2022.21 Création d'une grille tarifaire pour la vente de photocopies (139.57 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.22 DRE – Projet Récit de vie et Parentalité (163.05 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.23 Renouvellement du Comité des usagers et validation du règlement intérieur (156.34 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.24 Avenant n°2 à la convention relative au dispositif d'aide à l'acquisition d'un vélo (228.63 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.25 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 (141.62 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.26 Budget CCAS – Fixation des durées d'amortissements des immobilisations (170.28 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.27 Budget CCAS - Décision modificative N°3 (147.92 Ko - Publié le 04/10/2022)

• 2022.28 Pole Amédée Mercier - Mise en Oeuvre d'un accueil commun (140.86 Ko - Publié le 29/11/2022)

• 2022.29 Centre Social Amédée Mercier Convention d'objectif et de financement (139.04 Ko - Publié le 29/11/2022)

• 2022.30 Aide à la mobilité - Avenant entre le CCAS et KEOLIS (136.79 Ko - Publié le 29/11/2022)

• 2022.31 DAHLIR - Intégration dans les clubs sportifs et les associations culturelles (135 Ko - Publié le 29/11/2022)

• 2022.32 Dispositif d'aide à l'acquisition d'un vélo - avenant 3 (140.18 Ko - Publié le 29/11/2022)

• 2022.33 Budget CCAS - Décision modificative N°4 (157.33 Ko - Publié le 29/11/2022)

• 2022.34 Modification du Règlement intérieur du CA et de la CP (136.25 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.35 Délégation de pouvoirs du CA du CCAS (171.92 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.36 Convention de transfert du centre socio-culturel de la grande Reyssouze (139.62 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.37 Centre Social de la Grande Reyssouze – Convention de mise à disposition de locaux (138.98 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.38 Mise à disposition des locaux Centre de Santé Publique du Centre Hospitalier de Bourg en Bresse (140.6 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.39 Dispositif de Réussite Educative – Projet « Récit de vie et Parentalité » (155.07 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.40 Aide aux familles pour les centres de loisirs - Conditions et convention (140.59 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.41 Avenant n°4 à la convention relative au dispositif d'aide à l'acquisition d'un vélo (140.62 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.42 Dématérialisation des actes budgétaires - télétransmission (152.13 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.43 Budget CCAS - Décision modificative n°5 (138.63 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2022.44 Budget CCAS Exercice 2023 engagements d'investissement avant le vote du budget (151.43 Ko - Publié le 16/12/2022)

• 2023.01 Arrêté : Administration du CCAS Délégation de fonctions et de signatures (91.38 Ko - Publié le 16/01/2023)

• 99_AU-Décision BV signée (348.96 Ko - Publié le 30/06/2023)

• 99_AU-décision signée (249.24 Ko - Publié le 30/06/2023)

• Arrêté de nomination d'un régisseur - Régie Photocopieur Amédée Mercier (556.2 Ko - Publié le 29/11/2022)

• Décision 1 - Création d'une régie de recette pour la vente de photocopies - Centre Social Amédée Mercier (483.98 Ko - Publié le 29/11/2022)

• Délibération 2023.01 Budget primitif 2023 - Débat d'orientation budgétaire (136.8 Ko - Publié le 30/01/2023)

• Délibération 2023.01 Budget primitif 2023 - Débat d'orientation budgétaire Annexe ROB 2023 (1.17 Mo - Publié le 30/01/2023)

• Délibération 2023.02 Acte de candidature pour adhérer à la Fédération des centres sociaux de l'Ain (139.6 Ko - Publié le 30/01/2023)

• Délibération 2023.03 Budget CCAS - Vote du Budget Primitif 2023 (154.6 Ko - Publié le 07/03/2023)

• Délibération 2023.04 Epicerie Solidaire - Subvention 2023 (140.05 Ko - Publié le 07/03/2023)

• Délibération 2023.05 AUCREY - Subvention 2023 (144.16 Ko - Publié le 07/03/2023)

• Délibération 2023.06 Budget 2022 - Compte de gestion 2022 (132.09 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.07 Budget 2022 - Compte administratif 2022 (146.2 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.08 Budget CCAS- Exercice2023- Affectation du résultat 2022 (141.47 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.09 Budget 2023 - Reprise des excédents 2022 - Budget Supplémentaire 2023 (166.31 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.10 CESAME - Subvention 2023 (140.52 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.11 Maîtrise de la langue – Avenant n° 2 à la Convention pluriannuelle avec AFI - ECRIT 01 (140.51 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.12 Domiciliation – Règlement intérieur (140.52 Ko - Publié le 11/04/2023)

• Délibération 2023.13 Animation d'un réseau d'écrivains publics bénévoles - Convention (153.7 Ko - Publié le 13/06/2023)

• Délibération 2023.14 Participation au déploiement et à l'actualisation de la page internet des Solidarités (150.63 Ko - Publié le 13/06/2023)

• Délibération 2023.15 Centre socioculturel de la Grande Reyssouze – Convention d'objectifs et de financement (147.34 Ko - Publié le 13/06/2023)

• Délibération 2023.16 Règlement intérieur des aides facultatives (155.69 Ko - Publié le 13/06/2023)

• Délibération 2023.17 Contrat de partenariat ecosystem-CCAS - opération jedonnemontelephone (167.5 Ko - Publié le 10/07/2023)

• Délibération 2023.18 Soutien méthodologique d'une charte de coopération avec les associations d'habitants (147.72 Ko - Publié le 10/07/2023)

• Délibération 2023.19 Convention de transfert du centre social des Vennes Caf au CCAS de la Ville (145.95 Ko - Publié le 10/07/2023)