Arrêtés et décisions
Aménagement / Urbanisme / Foncier
Assemblées
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Administration Territoriale délégations de signatures au DGS et aux membres de la Direction Générale (2.88 Mo - Publié le 24/03/2023)
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Administration Territoriale signature lors des remises de plis recommandés à destination de la Mairie (790.2 Ko - Publié le 24/03/2023)
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délégation de fonctions à Mme MAISTRE Isabelle en vue des négociations dans le cadre d'une procédure de passation d'une concession de service en matière de mobilier publicitaire urbain (270.03 Ko - Publié le 07/10/2022)
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Désignation d'un correspondant incendie et secours (420.09 Ko - Publié le 11/10/2022)
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Direction de l'Administration Générale délégations de signatures (1.75 Mo - Publié le 24/03/2023)
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Direction de la Tranquillité publique et de la prévention délégations de signatures (900.61 Ko - Publié le 06/09/2022)
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Direction de la Tranquillité publique et de la prévention délégations de signatures (953.73 Ko - Publié le 23/12/2022)
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Direction des Finances et du Budget - délégations de signatures (967.31 Ko - Publié le 21/09/2022)
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EPCC SCENE NATIONALE DE BOURG EN BRESSE désignation du représentant du Maire et de la personne qualifiée (308.01 Ko - Publié le 06/12/2022)
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Maires Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (1.95 Mo - Publié le 24/03/2023)
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Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (1.87 Mo - Publié le 23/12/2022)
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TARIFS 2023 (7.08 Mo - Publié le 09/12/2022)
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Tarifs 2023 modifications (1.06 Mo - Publié le 02/02/2023)
CCAS
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Décision du Maire (195.7 Ko - Publié le 02/12/2022)
Commerce
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Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°11542*05 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)
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Dérogation à la réglementation applicable en matière de fermeture hebdomadaire des établissements de commerce de détail (634.24 Ko - Publié le 09/01/2023)
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Dérogation au principe du repos dominical pour l'ensemble des concessionnaires automobiles (491.39 Ko - Publié le 09/01/2023)
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reglementation portant sur des mesures limitant le gaspillage de l'énergie (557.33 Ko - Publié le 18/07/2022)
Culture
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Décision du Maire (412.6 Ko - Publié le 08/11/2022)
Enfance / Jeunesse / Affaire scolaires
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Arrêté règlement de fonctionnement de la crèche familiale (529.11 Ko - Publié le 09/03/2023)
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Arrêté règlement de fonctionnement des espaces petite enfance (663.44 Ko - Publié le 09/03/2023)
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Guide Bien grandir à Bourg (2.19 Mo - Publié le 31/08/2022)
Finances
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Décision du Maire - emprunt auprès de la NEF (682.63 Ko - Publié le 05/12/2022)
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Décision du Maire - emprunt 3 M€ Banque Postale (710.35 Ko - Publié le 22/11/2022)
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Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (697.81 Ko - Publié le 19/09/2022)
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Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (100.63 Ko - Publié le 02/11/2022)
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Décision du Maire emprunt de 64 000 € auprès de la Banque Postale budget Aérodrome (810.6 Ko - Publié le 05/12/2022)
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Décision du Maire Prêt intracting auprès de la CDC (884.92 Ko - Publié le 05/12/2022)
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régie avance et recettes réseau de lecture publique modification (n°109) (84.77 Ko - Publié le 04/11/2022)
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regie avance et recettes retraites loisirs modification (n°142) (459.79 Ko - Publié le 25/07/2022)
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régie avance et recettes stationnement payant modification (n°137) (511.52 Ko - Publié le 16/03/2023)
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sous - régie avance et recettes médiathèque a. camus modification (n°1091) (86.09 Ko - Publié le 04/11/2022)
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sous - régie avance et recettes médiathèque Vailland modification (n°1092) (94.41 Ko - Publié le 04/11/2022)
Hygiène / Santé
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décision du Maire - demande de subventions (342.23 Ko - Publié le 06/01/2023)
Juridique
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Décision du Maire (262.21 Ko - Publié le 08/02/2023)
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Décision du Maire (263.85 Ko - Publié le 24/10/2022)
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Décision du Maire (262.92 Ko - Publié le 24/10/2022)
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Décision du Maire (247.78 Ko - Publié le 21/10/2022)
Population
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Autorisation délivrée au Bureau des étudiants sages-femmes de Bourg en Bresse pour organiser une loterie le 12 mars 2023 (490.26 Ko - Publié le 02/03/2023)
Règlementation
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fermeture tardive 17/03/23 BOSTON TAVERN BOURG (478.32 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive 18/03/23 AU SOLEIL (468.66 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive 18/03/23 EDEN BAR (475.81 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive 18/03/23 LA PLACE ROUGE (459.46 Ko - Publié le 15/03/2023)
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animation sonore et buvette le 19/03/23 Ecole de Cyclisme de Bourg-en-Bresse – rue Suzanne Valadon (664.17 Ko - Publié le 15/03/2023)
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Arrêté d'abrogation de l'arrêté n°61145 du 29 novembre 2022 _ vente à emporter de boissons alcoolisées avenue Maginot à Bourg-en-Bresse (65.6 Ko - Publié le 26/01/2023)
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Arrêté de buvette et de sonorisation du 14.07 (845.89 Ko - Publié le 11/07/2022)
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Arrêté de buvette et de sonorisation Jeudis du kiosque (904.13 Ko - Publié le 11/07/2022)
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Arrêté de sonorisation du 10/09 (665.84 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation du 11.09 (662.12 Ko - Publié le 09/09/2022)
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arrêté de sonorisation du 21.07 (652.67 Ko - Publié le 11/07/2022)
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Arrêté de sonorisation du 29 juillet (Chez Bidule) (644.64 Ko - Publié le 27/07/2022)
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Arrêté de sonorisation du 29 juillet (Le Rep'R) (641.47 Ko - Publié le 27/07/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 10.09 (659 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 10.09 (647.75 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 12.09 (656.44 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 14.09 (655.38 Ko - Publié le 09/09/2022)
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arrêté de sonorisation pour le 16.09 (653.83 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 17.09 (671.57 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 18.09 (708.23 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté de sonorisation pour le 29 juillet (La Maison des Jacobins) (642.23 Ko - Publié le 27/07/2022)
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Arrêté de vente à emporter centre ville 1er semestre 2023 (98.06 Ko - Publié le 16/12/2022)
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Arrêté de vente à emporter centre ville 2ème semestre 2022 (743.34 Ko - Publié le 23/06/2022)
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Arrêté de vente à emporter de boissons alcoolisées avenue Maginot (699.62 Ko - Publié le 29/11/2022)
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Arrêté e sonorisation pour le 10.09 (667.73 Ko - Publié le 09/09/2022)
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Arrêté fermeture tardive l'Eden Bar le 18/02/23 (518.15 Ko - Publié le 15/02/2023)
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Arrêté fermeture tardive la Maison des Jacobins le 23/12/22 (469.26 Ko - Publié le 20/12/2022)
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Arrêté fermeture tardive La Maison des Jacobins le 30/12/22 (525.3 Ko - Publié le 27/12/2022)
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Arrêté fermeture tardive la Maison des Jacobins le 5/11/22 (710.71 Ko - Publié le 26/10/2022)
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Arrêté fermeture tardive La Place Rouge le 10/03/23 (472.78 Ko - Publié le 28/02/2023)
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Arrêté fermeture tardive La Truffe et les Oreilles le 29/10/2022 (705.53 Ko - Publié le 26/10/2022)
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Arrêté fermeture tardive Le Mac Laren's le 17/03/23 (497.04 Ko - Publié le 28/02/2023)
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Arrêté fermeture tardive le Mac Laren's le 23/12/22 (479.27 Ko - Publié le 20/12/2022)
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Arrêté fermeture tardive Le Maclaren's du 10 Novembre 2022 (493.05 Ko - Publié le 09/11/2022)
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Arrêté fermeture tardive Le Patio le 4/03/23 (467.07 Ko - Publié le 28/02/2023)
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Arrêté feu d'artifice Bouvent 13 juillet 2022 (80.47 Ko - Publié le 12/07/2022)
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Arrêté feu d'artifice Saint Martin 2022 (330.01 Ko - Publié le 02/11/2022)
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Arrêté modification des horaires de la Saint Martin (823.47 Ko - Publié le 27/10/2022)
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Arrêté sono BIGG BDE le 3/03/23 (586.39 Ko - Publié le 28/02/2023)
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Arrêté sono EAB le 5/03/23 (604.63 Ko - Publié le 28/02/2023)
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Arrêtés et décisions (651.64 Ko - Publié le 20/03/2023)
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Arrêtés et décisions (662.06 Ko - Publié le 21/03/2023)
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Arrêtés et décisions (680.16 Ko - Publié le 21/03/2023)
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Arrêtés et décisions (558.06 Ko - Publié le 21/03/2023)
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Arrêtés et décisions (464.9 Ko - Publié le 21/03/2023)
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Arrêtés et décisions (468.01 Ko - Publié le 21/03/2023)
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Arrêtés et décisions (642.03 Ko - Publié le 21/03/2023)
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Arrêtés et décisions (78.24 Ko - Publié le 23/03/2023)
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Arrêtés et décisions (77.97 Ko - Publié le 23/03/2023)
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fermeture tardive 15/04/23 LE SCARRON (474.6 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive 18/03/23 LA TANNERIE (499.75 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive 24/03 25/03 26/03/23 LE BISMELLAH (532.9 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive 25/03 26/03/23 LE MARRAKECH (531.2 Ko - Publié le 15/03/2023)
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fermeture tardive Eden Bar des 24 et 25/03/23 (505.59 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Interdiction de distribution de prospectus sur parking Ainterexpo 1er semestre 2023 (73.94 Ko - Publié le 16/12/2022)
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Interdiction de distribution de prospectus sur parking Ainterexpo 2ème semestre 2022 (634.53 Ko - Publié le 23/06/2022)
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Réglementation des espaces piétons (997.74 Ko - Publié le 26/08/2022)
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Réglementation générale de la voirie et des espaces verts (1.34 Mo - Publié le 04/11/2022)
Ressources humaines
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arrêté nomination mandataire RLP (521.32 Ko - Publié le 28/11/2022)
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arrêté nomination mandataire RLP (551.84 Ko - Publié le 22/09/2022)
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arrêté nomination mandataire sous régie Camus (679.19 Ko - Publié le 28/11/2022)
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arrêté nomination mandataire sous régie Camus (698.51 Ko - Publié le 22/09/2022)
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arrêté nomination mandataire Vailland (693.51 Ko - Publié le 20/10/2022)
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Arrêté nomination mandataires régie droits de place (636.06 Ko - Publié le 20/07/2022)
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Arrêté nomination mandataires RLP (1.3 Mo - Publié le 28/11/2022)
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Arrêté nomination mandataires sous régie Camus (1.3 Mo - Publié le 28/11/2022)
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arrêté nomination mandataires sous régie Vailland (1.32 Mo - Publié le 28/11/2022)
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Arrêté nomination régisseur droits de voirie annuelle (760.41 Ko - Publié le 19/08/2022)
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Arrêté nomination régisseur intérimaire Retraités Loisirs Bourg (244.31 Ko - Publié le 13/01/2023)
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Arrêté nomination régisseurs cartes d'abonnement Bouvent (233.56 Ko - Publié le 07/02/2023)
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Arrêté nomination régisseurs CLJ (326.75 Ko - Publié le 10/02/2023)
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Arrêté nomination régisseurs droits d'entrée Bouvent (242.88 Ko - Publié le 07/02/2023)
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Arrêté nomination régisseurs droits de place (260.53 Ko - Publié le 16/12/2022)
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arrêté nomination régisseurs droits de voirie (274 Ko - Publié le 16/12/2022)
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arrêté nomination régisseurs EPE (728.04 Ko - Publié le 12/09/2022)
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Arrêté nomination régisseurs location de salles H2M (844.51 Ko - Publié le 08/07/2022)
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arrêté nomination régisseurs petite enfance (298.5 Ko - Publié le 24/02/2023)
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Arrêté sous régisseur EPE L Carnot (202.81 Ko - Publié le 13/01/2023)
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arrêté sous régisseur EPE la Reyssouze (201.75 Ko - Publié le 13/01/2023)
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avis de tirage au sort CCP (298.19 Ko - Publié le 02/02/2023)
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Nominatation mandataire sous régie médiathèque Vailland (676.39 Ko - Publié le 29/11/2022)
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PV tirage au sort CCP 24.02.23 (608.07 Ko - Publié le 27/02/2023)
Sport
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bouvent fermeture de la peche (476.47 Ko - Publié le 16/12/2022)
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bouvent réglementation de la pêche (758.49 Ko - Publié le 22/02/2023)
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reglementation de l utilisation du pump tranck à bouvent (732.01 Ko - Publié le 05/07/2022)
Transition des territoires et de la transversalité
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Décision du Maire demande de subventions (346.78 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Décision du Maire demande de subventions (305.28 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Décision du Maire demande de subventions (296.13 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Décision du Maire demande de subventions (303.92 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Décision du Maire demande de subventions (320.79 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Décision du Maire demande de subventions (302.67 Ko - Publié le 24/03/2023)
Voirie / Domaine public / Mobilité
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AP 60662-AMEDEE FORNET (599.44 Ko - Publié le 12/09/2022)
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AP 60664-ALLEE DE LA PETITE REYSSOUZE (358.46 Ko - Publié le 12/09/2022)
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AP 60678 - RUE PARMENTIER (263.09 Ko - Publié le 13/09/2022)
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AP 60679 - CHEMIN DES NARCISSES (260.87 Ko - Publié le 13/09/2022)
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AP 60702 - AV DE L EGALITE (310.49 Ko - Publié le 16/09/2022)
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AP 60703 RUE ROLAND GARROS (246.31 Ko - Publié le 16/09/2022)
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AP 60705 PLACES JOUBERT ET PIERRE GOUJON (713.42 Ko - Publié le 16/09/2022)
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AP 60736 - rue des Fontanettes (763.47 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60738 rue de Crouy (688.81 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60739 - rue Crouy et alfred de vigny (660.37 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60740 Berlioz, Ravel Debussy (678.81 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60741 - route de Seillon (418.27 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60742 - route de seillon et gymnase vennes (416.64 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60743 - rue Louis Mouthier (425.02 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60744 - place des enfants du monde (411.18 Ko - Publié le 22/09/2022)
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AP 60799 Rue Pierre Terrasson (295.33 Ko - Publié le 08/11/2022)
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AP 60803 - rue de la croix blanche (276.49 Ko - Publié le 03/10/2022)
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AP 60804 - rue des Lilas (312.18 Ko - Publié le 03/10/2022)
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AP 60806 Chemin des coupes blanches (260.15 Ko - Publié le 03/10/2022)
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AP 60880 - rue Bara (257.77 Ko - Publié le 18/10/2022)
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AP 60882 - allée Loys Van Boghem et rue Marguerite d'Autriche (278.93 Ko - Publié le 18/10/2022)
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AP 61053 rue eugène dubois (257.81 Ko - Publié le 08/12/2022)
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AP 61055 Arrêt minute PLACE CARRIAT (261.09 Ko - Publié le 17/11/2022)
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AP 61109 - ZONE DE RENCONTRE DIVERSES RUES (543.54 Ko - Publié le 23/11/2022)
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AP 61133 - RUE DE LOEZE (Circulation) (172.06 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61134 - RUE DE LOEZE (Sens unique) ou (Zone 30) (408.57 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61135 - PLACE JEAN ROZET (288.59 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61136 - CHEMIN DE ST GEORGES (Circulation alternée) (338.71 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61137 - CHEMIN DE ST GEORGES (Zone 30) (281.9 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61138 - CHEMIN DE ST GEORGES (Interdiction de stationnement) (282.49 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61139 - RUE DE LA CHAMBIERE (276.37 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61140 - RUE DU MOULIN DE BROU (340.96 Ko - Publié le 28/11/2022)
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AP 61156 - CIRCULATION ALTERNEE RUE DE LA CHATREUSE (D23) (287.81 Ko - Publié le 30/11/2022)
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AP 61202 - CHAUSSEE VOIE CENTRALE BANALISEE CH DE ST GEORGES (379.06 Ko - Publié le 06/12/2022)
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AP 61229 - CIRC INTERDITE-SENS UNIQUE - INTERDICTION DE TOURNER - CEDEZ LE PASSAGE - BANDE CYCLABLE - VARENNE ET LITTRE (454.07 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61231 - CIRC INTERDITE-SENS UNIQUE - BANDE CYCLABLE - LITTRE (477.7 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61237 - CIRC INTERDITE - SENS UNIQUE ETSTOP - SAMARITAINE ET VARENNE (396.09 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61239 - INTERDICTION STAT ET ARRET SAMARITAINE (284.81 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61247 - CIRC INTERDITE - VOIE CYCLABLE - REPUBLIQUE (377.56 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61248 - LIMTATION CAT REPUBLIQUE (285.21 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61249 - ARRET LIVRAISON REPUBLIQUE (284.52 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61250 - RUE REPUBLIQUE (290.59 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61252 - CIRC INTERDITE - SENS UNIQUE - STOP - BANDE CYCLABLE - SAMARITAINE ET VARENNE (587.29 Ko - Publié le 09/12/2022)
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AP 61281-PISTE CYCLABLE BD EMILE HUCHET (395.9 Ko - Publié le 14/12/2022)
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AP 61365-PISTE CYCLABLE SUR LE BD 8 MAI 45 (D23) (32.9 Ko - Publié le 04/01/2023)
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AP 61388 - PISTE CYCLABLE ROND POIND POINT DU STAND (D23) (388.3 Ko - Publié le 09/01/2023)
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AP 61390 - PISTE CYCLABLE BD PAUL VALERY (419.05 Ko - Publié le 09/01/2023)
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AP 61468 - OBLIGATION DE TOURNER RUE HENRI GROSJEAN (322.93 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61470 - OBLIGATION DE TOURNER RUE ANDRE UTTER (316.55 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61472 - PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE RUE ABBE PIERRE (410.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61473 - SENS INTERDIT - SENS UNIQUE ET STOP RUE ABBE PIERRE (429.65 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61477 - Cédez le passage, sens interdit et sens unique sur la rue Abbé Gringoz et rue des Prés de Brou - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (410.49 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61478 - Limitation catégorielle sur la rue Abbé Gringoz - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (332.71 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61479 - Interdiction de stationnement et bande cyclable sur la rue Abbé Gringoz - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (400.86 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61482 - Stationnement réservé PMR la rue Saint Roch - Arrêté Permanent 60706 est abrogé (423.99 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61483 - Sens interdit (ou sens unique), stop et interdiction de stationnement sur la rue des Acacias (445.79 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61484 - Voie cyclable sur la rue des Acacias - (403.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61487 - Cédez le passage sur la rue des Aéroplanes (366.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61490 - Cédez le passage et mise en impasse sur les rues Aimé Cotton (374.21 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61492 - Interdiction de stationnement sur la rue Abbé Cottard Josserand (395.01 Ko - Publié le 25/01/2023)
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AP 61493 - Interdiction de tourner sur la rue Abbé Cottard Josserand (337.8 Ko - Publié le 25/01/2023)
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AP 61494 - Stationnement PMR sur la rue Abbé Cottard Josserand (376.15 Ko - Publié le 25/01/2023)
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AP 61497 - Cédez le passage sur la rue Abbé Gorini, (343.27 Ko - Publié le 24/01/2023)
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AP 61514 - Pont des Chèvres - Stop et interdiction (35.49 Ko - Publié le 26/01/2023)
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AP 61522 - Cédez le passage sur le chemin de l'Alagnier, rue de l'Alagnier et chemin de Curtafray (354.8 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61523 - Mise en impasse chemin de l'Alagnier (25.09 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61524 - Circulation interdite sur le chemin de l'Alagnier (309.84 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61525 - Stationnement réservé PMR chemin de l'Alagnier (382.99 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61530 - Cédez le passage et carrefour à sens giratoire rue de l'Alagnier et av A. Mercier (374.65 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61533 - Cédez le passage et mise en impasse rues Alain Lesage et Près de Brou (321.09 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61534 - Interdiction de stationnement rue Alain Lesage (348.74 Ko - Publié le 27/01/2023)
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AP 61546 - Stationnement PMR rue de l'Alagnier (383.99 Ko - Publié le 30/01/2023)
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AP 61547 - Arrrêt-minute sur la rue de l'Alagnier (337.18 Ko - Publié le 30/01/2023)
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AP 61548 - Interdiction de stationnement et interdiction de tourner rue de l'Alagnier (347.09 Ko - Publié le 30/01/2023)
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AP 61585 - Carrefour à sens giratoire, Cédez le passage, Circulation interdite, Interdiction de stationnement et stationnement réservé au PMR rue du Parc des Expositions (761.23 Ko - Publié le 02/02/2023)
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AP 61597 - Cédez le passage, sens interdit (ou sens unique), interdiction de tourner, voie cyclable, limitation catégorielle et interdiction de stationnement rue Albert 1er et av des Sports (55.17 Ko - Publié le 03/02/2023)
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AP 61598 - Interdiction de stationnement rue Albert 1er (32.5 Ko - Publié le 03/02/2023)
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AP 61602 - Stationnement réservé PMR rue Alexandre Dumas (37.04 Ko - Publié le 03/02/2023)
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AP 61603 - Cédez le passage, interdiction de stationnement et mise en impasse rue Alexandre Dumas (376.07 Ko - Publié le 03/02/2023)
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AP 61675 - Stationnement réservé sur la rue Alexandre Dumas - Arrêté 43985 est abrogé (214.44 Ko - Publié le 20/02/2023)
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AP 61677 - Cédez le passage et mise en impasse sur la Pl Alfred de Musset et rue Chartreuse (334.25 Ko - Publié le 20/02/2023)
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AP 61737 - Feux d'intersection rue Abbé Cottard Josserand et av du Mail (372.29 Ko - Publié le 01/03/2023)
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AP 61740 - Limitation catégorielle sur l'Allée de Challes (318.04 Ko - Publié le 02/03/2023)
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AP 61748- circulation alternée sur l'allée de Challes (319.22 Ko - Publié le 03/03/2023)
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AP 61751- Interdiction de stationnement et mise en impasse sur l'impasse Louis Mouthier (348.25 Ko - Publié le 03/03/2023)
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AP 61752 - Chaussée à voie banalisée rue Louis Mouthier (431.1 Ko - Publié le 03/03/2023)
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AP 61753 - Interdiction de stationnement rue Louis Mouthier (378.57 Ko - Publié le 03/03/2023)
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AP 61766 - Feux d'interdiction et Mouvement des cycles aux feux d'intersections rue du 4 septembre et av du Champs de Foire (582.51 Ko - Publié le 06/03/2023)
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AP 61768 - Feux d'intersection sur l'av Alsace Lorraine et bd Paul Bert (351.85 Ko - Publié le 06/03/2023)
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AP 61769 - Feux d'intersection rue de Montholon et l'av du Mail (1) (350.85 Ko - Publié le 06/03/2023)
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AP 61779 - Sens interdit, sens unique, voie cyclable et stop sur les rues François Villon et Montesquieu (174.93 Ko - Publié le 07/03/2023)
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AP 61788 - Arrêt de livraison rue de la République (327.51 Ko - Publié le 09/03/2023)
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AP 61804 - Stationnement réservé PMR l'av Alsace Lorraine (384.91 Ko - Publié le 13/03/2023)
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AP 61805 - Arrêt de livraison rue François Villon (326.38 Ko - Publié le 13/03/2023)
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AP 61817 - Feux d'intersection rue du Pont des Chèvres et l'av de Macon (371.79 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AP 61818 - Stationnement réservé PMR rue René Cassin (386.29 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AP 61819 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur le bd Edouard Herriot (D1079) et rue Pavé d'Amour (474.4 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AP 61820 - Feux d'intersection sur l'av Maginot, bd Edouard Herriot (D1079) et bd André Levrier (D1079) (398.82 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AP 61828 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les rues Pierre Terrasson et du Stand (D23) (591.98 Ko - Publié le 17/03/2023)
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AP 61830 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur le bd de Brou (D1075) et la rue Tony Ferret (181.71 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61834 - Feux d'intersection sur l'av de Jasseron et le parking du Lycée Gabriel Voisin (375.91 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61836 - Feux d'intersection sur les avenues de Bad Kreuznach, des Sports et Jasseron (382.54 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61838 - Feux d'intersection sur l'av de Jasseron et parking du Collège du Revermont (373.1 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61840 - Feux de circulation sur l'avenue de Jasseron (315.07 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61842 - Feux d'intersection bds Irène Joliot Curie (D1079) et John Kennedy (D1075) et av des Sports (431.48 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61843 - Feux d'intersection rue du Pont des Chèvres et bd Edouard Herriot (D1079) (382.91 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61844 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'av Maginot et rues Henri Dunant et DR Duby (183.02 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61845 - Feux d'intersection sur l'av de Macon et bd du Maréchal Leclerc (375.29 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61846 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'av de Macon, bd Maréchal Leclerc et rue Gabriel Vicaire (177.18 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AP 61858 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les rues Perrier Labalme, du Lycée et Jean Marie Verne (663.01 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AP 61861 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'avenue de Lyon (D1083) et rue du Peloux (186.08 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AP 61865 - Feux d'intersection sur les bds Paul Bert et Voltaire (416.05 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AP 61867 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les avenues Alphonse Baudin, Alsace Lorraine, Jean Jaurès (D1083) et bd Voltaire (312.46 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AP 61875 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'avde Lyon (D1083), rue Jean Mermoz et ch d'Eternaz (727.51 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AP 61878 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur rues Jean Mermoz, Roland Garros et ch du Bief de l'étang neuf (738.73 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AP 61919 -Boulevard Maréchal Leclerc, avenues de la Victoire et Alphonse Muscat (653.67 Ko - Publié le 23/03/2023)
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AP 61920 -Boulevard Maréchal Leclerc et rue du Dr Roux (174.33 Ko - Publié le 23/03/2023)
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AP 61921 -Boulevard Maréchal Leclerc et rues Général Vadot et des Casernes (722.58 Ko - Publié le 23/03/2023)
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AP 61922 -Boulevard Maréchal Leclerc (457.53 Ko - Publié le 23/03/2023)
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AP 61923 -Avenues Pierre Sémard et Alphonse Baudin (694.01 Ko - Publié le 23/03/2023)
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AP 61925 - Chrysanthèmes (340.94 Ko - Publié le 24/03/2023)
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AP 61927 - Gabrile Vicaire et Paul Pioda (176.08 Ko - Publié le 24/03/2023)
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AP 61929 - Paul Pioda et Des Remparts (521.3 Ko - Publié le 24/03/2023)
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Arrêté 60655 - VIDE GRENIER (461.72 Ko - Publié le 12/09/2022)
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Arrêté 60701 - LYCEE DES METIERS GABRIEL VOISIN (400.22 Ko - Publié le 19/09/2022)
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Arrêté 60732 - JOURNEE NATIONALE D'HOMMAGE AUX HARKIS ET AUTRES MEMBRES DES FORMATIONS SUPPLETIVES (690.57 Ko - Publié le 21/09/2022)
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Arrêté 60751 - LA GRANDE BRADERIE (845.04 Ko - Publié le 23/09/2022)
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Arrêté 60752 - BOURK EN SPRAY (446.3 Ko - Publié le 23/09/2022)
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Arrêté 60760 - CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INDIVIDUEL DE GR (446.27 Ko - Publié le 26/09/2022)
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Arrêté 60761 - LA SEILLONNAISE (435.24 Ko - Publié le 26/09/2022)
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Arrêté 60769 - LE VILLAGE DES SCIENCES (442.46 Ko - Publié le 27/09/2022)
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Arrêté 60770 - BOURSE D'ECHANGE AUTO MOTO (438.05 Ko - Publié le 27/09/2022)
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Arrêté 60772 - LE MARCHE DE LA CREATION (433.02 Ko - Publié le 27/09/2022)
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Arrêté 60807 - SALON DES VINS DU KIWANIS (453.55 Ko - Publié le 03/10/2022)
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Arrêté 60816 - JOURNEE NATIONALE DE LA RESILIENCE (448.71 Ko - Publié le 04/10/2022)
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Arrêté 60818 - 41EME FESTIVAL DU FILM D'ANIMATION (453.59 Ko - Publié le 04/10/2022)
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Arrêté 60837 - FÊTE FORAINE DE LA SAINT MARTIN 2022 (529.76 Ko - Publié le 10/10/2022)
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Arrêté 60838 - FEU D'ARTIFICE DANS LE CADRE DE LA FÊTE DE LA SAINT MARTIN (491.1 Ko - Publié le 10/10/2022)
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Arrêté 60847 - FETES DES CLASSES EN 2 (1.06 Mo - Publié le 11/10/2022)
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Arrêté 60848 - CEREMONIE DE REMISE DES CALOTS AUX JEUNES DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE D'AMBERIEU EN BUGEY (763.01 Ko - Publié le 12/10/2022)
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Arrêté 60893 - MARCHE TOUSSAINT (495.21 Ko - Publié le 21/10/2022)
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Arrêté 60897 - ADDITIF FÊTE FORAINE DE LA SAINT MARTIN 2022 (449.05 Ko - Publié le 24/10/2022)
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Arrêté 61012 - UN MARCHÉ DES VOYAGES DE GROUPES (519.74 Ko - Publié le 10/11/2022)
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Arrêté 61013 - BUS DE L'ORIENTATION ET ENTREPRISES LOCALES INDUSTRIELLES (463.27 Ko - Publié le 10/11/2022)
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Arrêté 61046 - LA BALADE DES COURTS (451.9 Ko - Publié le 15/11/2022)
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Arrêté permanent (270.37 Ko - Publié le 07/07/2022)
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Arrêté temporaire du 19 août 2022 n°60556 (610.35 Ko - Publié le 19/08/2022)
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AT 60599 - A. DE CHALLES, RUE C. MONTREVEL,RUE S. DUMONT, RUE J. RECAMIET et Av des SPORTS (709.76 Ko - Publié le 01/09/2022)
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AT 60930-QUARTIER BROU (871.69 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60931-QUARTIER CROIX BLANCHE (578.01 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60932-QUARTIER VENNES (637.88 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60933-QUARTIER GARE (630.98 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60934-QUARTIER CITADELLE (469.57 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60935-QUARTIER GRAND CHALLE-CIMETIERE (553.63 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60936-QUARTIER PRES DE BROU (495.19 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60937-QUARTIER BOUVENT (600.1 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60938-QUARTIER ALAGNIER (582.23 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60939-QUARTIER ALIMENTEC (642.07 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60940-QUARTIER SARDIERES (617.94 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 60942-QUARTIER PELOUX- MAIL (554.76 Ko - Publié le 26/10/2022)
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AT 61179 - LOUIS MOUTHIER (512.82 Ko - Publié le 01/12/2022)
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AT 61201 - LYCEE DES METIERS GABRIEL VOISIN (264.44 Ko - Publié le 07/12/2022)
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AT 61320 - AFTRAL (282.75 Ko - Publié le 23/12/2022)
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AT 61321 - RUE HENRI DUNANT (302.65 Ko - Publié le 23/12/2022)
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AT 61322 - RUE COMTE DE LA TEYSSONNIERE ET RUE MONTHOLON (350.27 Ko - Publié le 23/12/2022)
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AT 61354 - LA DESSERTE LOCALE-AUTO ECOLE CASTELLET (24.75 Ko - Publié le 02/01/2023)
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AT 61355 - AV DE JASSERON et CH DES 40 COUPEES (81.68 Ko - Publié le 02/01/2023)
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AT 61362-AUTO ODP RUE BARTHELEMY THIMONNIER (47.83 Ko - Publié le 04/01/2023)
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AT 61398-RUE DE L'ECOLE NORMALE ET AVENUE JEAN JAURES (335.9 Ko - Publié le 12/01/2023)
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AT 61411 - AV J JAURES- RUE G. DELESTRAINT-BD J. FERRY-AV P. SEMARD (70.49 Ko - Publié le 12/01/2023)
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AT 61440 - RUE RACINE (304.84 Ko - Publié le 19/01/2023)
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AT 61502-AVENUE AMEDEE MERCIER (179.86 Ko - Publié le 25/01/2023)
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AT 61697-BOULEVARD VOLTAIRE ET RUE PHILIPPE LEBON 31-03-23 (343.87 Ko - Publié le 23/02/2023)
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AT 61706-DIVERSES VOIES 31-12-23 (383.99 Ko - Publié le 23/02/2023)
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AT 61707 - ALLEE DE CHALLES - 31/12/2023 (277.52 Ko - Publié le 23/02/2023)
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AT 61708 - PLACE DU PALAIS, RUE DU PALAIS, PLACE DES LICES ET RUE DES CASERNES - 31/12/2023 (379.8 Ko - Publié le 24/02/2023)
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AT 61720 - AVENUE ALSACE LORRAINE - 31/03/2023 (289.49 Ko - Publié le 27/02/2023)
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AT 61722 - AVENUE DES BELGES - 02/05/2023 (282.24 Ko - Publié le 27/02/2023)
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AT 61725-RUE DU STAND 24-03-23 (313.27 Ko - Publié le 28/02/2023)
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AT 61726-ALLEE DU CENTRE NAUTIQUE 24-03-23 (359.84 Ko - Publié le 28/02/2023)
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AT 61727-RUE JULIETTE RECAMIER 28-04-23 (365.4 Ko - Publié le 28/02/2023)
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AT 61733-AVENUE AMEDEE MERCIER 04-04-23 (323.21 Ko - Publié le 01/03/2023)
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AT 61744 - BOULEVARD VOLTAIRE - 31/03/2023 (294.4 Ko - Publié le 03/03/2023)
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AT 61745 - RUE DE LA BASILIQUE - 31/03/2023 (330.93 Ko - Publié le 03/03/2023)
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AT 61755 - AVENUE JEAN JAURES - 09/03/2023 (311.65 Ko - Publié le 06/03/2023)
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AT 61762-AVENUE AMEDEE MERCIER 29-03-23 (330.21 Ko - Publié le 06/03/2023)
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AT 61772 - RUE CHARLES ROBIN - 15/04/2023 (281.4 Ko - Publié le 07/03/2023)
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AT 61773-BOULEVARD DE BROU 31-03-23 (303.68 Ko - Publié le 07/03/2023)
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AT 61776 - rues Bichat et Dr Hudellet 18-04-23 (391.04 Ko - Publié le 07/03/2023)
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AT 61792 - Stationnement et circulation rue Émile Bonnet 31-03-23 (436.82 Ko - Publié le 09/03/2023)
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AT 61807 - EPCC THEATRE - 25/03/2023 (627.67 Ko - Publié le 10/03/2023)
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AT 61815 - RUE DE LA GRENOUILLERE ET BOULEVARD EDOUARD HERRIOT - 24/03/2023 (589.8 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AT 61823 - RUE DE FENILLE - 27/03/2023 (285.87 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AT 61824-RUE MICHEL PESCE 27-04-23 (316.21 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AT 61825-RUE DE L'ECOLE NORMALE 07-04-23 (291.99 Ko - Publié le 14/03/2023)
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AT 61826 - RUE LALANDE - 31/03/2023 (315.71 Ko - Publié le 15/03/2023)
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AT 61849 - RUE BOUVARD - 31/03/2023 (545.36 Ko - Publié le 17/03/2023)
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AT 61850 - RUE JULES BAUX - 17/04/2023 (217.11 Ko - Publié le 17/03/2023)
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AT 61852 - RUE CHARLES ROBIN - 01/04/2023 (285.68 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AT 61855 - RUE MASSENA - 31/03/2023 (283.09 Ko - Publié le 16/03/2023)
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AT 61857 - RUE XAVIER PRIVAS - 24/03/2023 (595.36 Ko - Publié le 17/03/2023)
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AT 61866 - RUE HENRI DUNANT - 31/03/2023 (206.27 Ko - Publié le 17/03/2023)
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AT 61868 - RUE RENE CASSIN - 24/03/2023 (281.27 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AT 61869 - RUE EMILIEN CABUCHET ET RUE GABRIEL VICAIRE - 24/03/2023 (333.77 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AT 61872 - TOURNOI DEPARTEMENTAL DES ECOLES DE RUGBY - 01/04/2023 (311.34 Ko - Publié le 20/03/2023)
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AT 61874-DIVERSES RUES 10-04-23 (348.27 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AT 61880-QUARTIER ALIMENTEC 31-07-23 (204.42 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AT 61881-QUARTIER CHALLES-CIMETIERE 31-07-23 (207.49 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AT 61882-QUARTIER SARDIERES 31-07-23 (722.45 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AT 61883 -QUARTIER ZONE CENORD 31-07-23 (389.6 Ko - Publié le 21/03/2023)
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AT 61884 -QUARTIER PELOUX-MAIL 31-07-23 (732.83 Ko - Publié le 21/03/2023)
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