Arrêtés et décisions

Arrêté 62174 du 21 avril 2023 (360.73 Ko - Publié le 21/04/2023)
Arrêté d'annulation partielle du cahier des charges du lotissement "Les Chevrons" (672.98 Ko - Publié le 14/09/2023)
Droit de préemption urbain au profit de l'établissement public foncier de l'Ain à l'occasion de la vente d'un bâtiment situé 10 rue Marc Seguin à Bourg en Bresse appartenant à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Ain (640.06 Ko - Publié le 07/09/2022)
Mainlevée de l'arrêté d'interdiction d'habiter n°54104 du 10/09/2018 immeuble 69/69bis rue Charles Robin à Bourg-en-Bresse (728.01 Ko - Publié le 03/10/2023)

Administration Territoriale délégations de signatures au DGS et aux membres de la Direction Générale (2.88 Mo - Publié le 24/03/2023)
Administration Territoriale délégations de signatures au Directeur Général des Services et aux membres de la Direction Générale (2.96 Mo - Publié le 26/10/2023)
Administration Territoriale signature lors des remises de plis recommandés à destination de la Mairie (790.2 Ko - Publié le 24/03/2023)
Arrêté de délégation de fonctions et de signatures à la 9ème adjointe Mme Saint-André (2.73 Mo - Publié le 02/05/2023)
Arrêté de la Direction de l'Aménagement et des Services Techniques Délégations de signatures (1.96 Mo - Publié le 27/09/2023)
Arrêté de la Direction de l'Aménagement et des Services Techniques Gestion du domaine public délégations de signatures (422.57 Ko - Publié le 27/09/2023)
Arrêté de la Direction de la Transition des Territoires et de la Transversalité délégations de signatures (778.94 Ko - Publié le 29/09/2023)
Arrêté de la Direction des Services aux Habitants délégations de signatures (1.16 Mo - Publié le 29/09/2023)
DECISION DU MAIRE FRAIS DE MISSION DES ELUS MANDAT SPECIAL (321.96 Ko - Publié le 28/11/2023)
délégation de fonctions à Mme MAISTRE Isabelle en vue des négociations dans le cadre d'une procédure de passation d'une concession de service en matière de mobilier publicitaire urbain (270.03 Ko - Publié le 07/10/2022)
Désignation d'un correspondant incendie et secours (420.09 Ko - Publié le 11/10/2022)
Direction de l'Administration Générale délégations de signatures (1.75 Mo - Publié le 24/03/2023)
DIRECTION DE LA COMMUNICATION Délégations de signatures (577.33 Ko - Publié le 14/11/2023)
Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention délégations de signatures (1010.83 Ko - Publié le 26/10/2023)
Direction de la Tranquillité publique et de la prévention délégations de signatures (900.61 Ko - Publié le 06/09/2022)
Direction de la Tranquillité publique et de la prévention délégations de signatures (953.73 Ko - Publié le 23/12/2022)
Direction des Finances et du Budget - délégations de signatures (967.31 Ko - Publié le 21/09/2022)
Direction des Finances et du Budget délégations de signatures (966.68 Ko - Publié le 26/10/2023)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Délégations de signatures (1.19 Mo - Publié le 14/11/2023)
EPCC SCENE NATIONALE DE BOURG EN BRESSE désignation du représentant du Maire et de la personne qualifiée (308.01 Ko - Publié le 06/12/2022)
Maires Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (1.95 Mo - Publié le 24/03/2023)
Maires-Adjointes délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (2.03 Mo - Publié le 26/10/2023)
Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures à la 1ère Adjointe (938.49 Ko - Publié le 26/10/2023)
Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (1.87 Mo - Publié le 23/12/2022)
Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 9ème Adjoint (1.25 Mo - Publié le 26/10/2023)
Service des relations extérieures délégations de signatures (578.15 Ko - Publié le 14/11/2023)
TARIFS 2023 (7.08 Mo - Publié le 09/12/2022)
Tarifs 2023 modifications (1.06 Mo - Publié le 02/02/2023)

Décision du Maire (195.7 Ko - Publié le 02/12/2022)

Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°11542*05 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)
Dérogation à la réglementation applicable en matière de fermeture hebdomadaire des établissements de commerce de détail (634.24 Ko - Publié le 09/01/2023)
Dérogation au principe du repos dominical pour l'ensemble des concessionnaires automobiles (491.39 Ko - Publié le 09/01/2023)
reglementation portant sur des mesures limitant le gaspillage de l'énergie (557.33 Ko - Publié le 18/07/2022)

Décision du Maire (412.6 Ko - Publié le 08/11/2022)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Charles JARRIN (302.08 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance de la Reyssouze (305.87 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Baudières (302.89 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des DIMES (300.27 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Vennes (305.71 Ko - Publié le 20/09/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance du Peloux (302.54 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Lazare CARNOT (304.91 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Terre des fleurs (307.63 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de la crèche familiale (292.86 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté règlement de fonctionnement de la crèche familiale (529.11 Ko - Publié le 09/03/2023)
Arrêté règlement de fonctionnement des espaces petite enfance (663.44 Ko - Publié le 09/03/2023)
DECISION DU MAIRE GROUPES SCOLAIRES PUBLICS DIFFERENTS ACCUEILS PERISCOLAIRES (334.19 Ko - Publié le 11/07/2023)
DECISION DU MAIRE TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (1.26 Mo - Publié le 11/07/2023)
Guide Bien grandir à Bourg (2.19 Mo - Publié le 31/08/2022)
Tableau récapitulatif - grève 28 avril (76.13 Ko - Publié le 27/04/2023)

Décision du Maire - emprunt auprès de la NEF (682.63 Ko - Publié le 05/12/2022)
Décision du Maire - emprunt de 1 M€ auprès du Crédit Coopératif (720.99 Ko - Publié le 17/11/2023)
Décision du Maire - emprunt de 2 M€ auprès du Crédit Coopératif (692.17 Ko - Publié le 17/11/2023)
Décision du Maire - ligne de trésorerie Caisse Epargne (599.64 Ko - Publié le 13/06/2023)
Décision du Maire - emprunt 3 M€ Banque Postale (710.35 Ko - Publié le 22/11/2022)
Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (697.81 Ko - Publié le 19/09/2022)
Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (100.63 Ko - Publié le 02/11/2022)
Décision du Maire emprunt de 64 000 € auprès de la Banque Postale budget Aérodrome (810.6 Ko - Publié le 05/12/2022)
Décision du Maire Prêt intracting auprès de la CDC (884.92 Ko - Publié le 05/12/2022)
régie avance et recettes réseau de lecture publique modification (n°109) (84.77 Ko - Publié le 04/11/2022)
regie avance et recettes retraites loisirs modification (n°142) (459.79 Ko - Publié le 25/07/2022)
régie avance et recettes stationnement payant modification (n°137) (511.52 Ko - Publié le 16/03/2023)
régie avance petite enfance modification (n°101) (589.53 Ko - Publié le 31/08/2023)
régie de recettes Bouvent modification (n°116) (636.45 Ko - Publié le 28/04/2023)
régie de recettes fourrière automobile modification (n°138) (495.6 Ko - Publié le 05/10/2023)
sous - régie avance et recettes médiathèque a. camus modification (n°1091) (86.09 Ko - Publié le 04/11/2022)
sous - régie avance et recettes médiathèque Vailland modification (n°1092) (94.41 Ko - Publié le 04/11/2022)
sous régie avance petite enfance EPE Vennes (n°1022) (422.31 Ko - Publié le 31/08/2023)
sous régie de recettes abonnements entrées Bouvent et cartes de pêche création (n°1181) (501.15 Ko - Publié le 13/04/2023)
sous régie de recettes abonnements entrées Bouvent et cartes de pêche création (n°1182) (504.82 Ko - Publié le 13/04/2023)

arrêté sous régisseur EPE la Reyssouze (195.72 Ko - Publié le 12/04/2023)
décision du Maire - demande de subventions (342.23 Ko - Publié le 06/01/2023)
Effarouchement des corvidés (854.12 Ko - Publié le 12/10/2023)

Décision du Maire (262.21 Ko - Publié le 08/02/2023)
Décision du Maire (263.85 Ko - Publié le 24/10/2022)
Décision du Maire (262.92 Ko - Publié le 24/10/2022)
Décision du Maire (247.29 Ko - Publié le 09/06/2023)
Décision du Maire (247.78 Ko - Publié le 21/10/2022)
Décision du Maire (240.32 Ko - Publié le 12/04/2023)
Décision du Maire (231.68 Ko - Publié le 12/04/2023)

Arrêté d'interdiction de vente et distribution de prospectus à Ainterexpo sur les parkings attenants (73.54 Ko - Publié le 27/06/2023)
Arrêté de mise en sécurité n° 28 rue Charles Robin (1.16 Mo - Publié le 09/08/2023)
Arrêté de mise en sécurité n° 6 rue Thomas Riboud (1.26 Mo - Publié le 08/08/2023)
Arrêté de réglementation des espaces piétons (1.16 Mo - Publié le 03/05/2023)
Arrêté de réglementation générale de la voirie et des espaces verts (1.1 Mo - Publié le 03/05/2023)
Arrêté instituant temporairement pour des motifs de sécurité et de tranquillité publiques un périmètre au sein duquel l'activité de livreurs coursiers est réglementée (94.07 Ko - Publié le 13/11/2023)
Arrêté instituant un périmètre réglementé pour les livreurs coursiers (276.38 Ko - Publié le 03/05/2023)
Arrêté portant diverses mesures d'interdiction lors du feu d'artifice tiré à Bouvent le jeudi 13 juillet 2023 (608.28 Ko - Publié le 11/07/2023)
Arrêté réglementant la vente à emporter dans le centre ville de Bourg-en-Bresse (97.46 Ko - Publié le 27/06/2023)
Arrêté réglementant la vente à emporter des denrées alimentaires et boissons Allée de Challes à Bourg-en-Bresse (78.34 Ko - Publié le 13/11/2023)
Arrêté règlementant les horaires de fermeture de l'ATLAS (677.35 Ko - Publié le 27/07/2023)
Arrêté sonorisation Le Levrette Café le 15/10/23 (695.44 Ko - Publié le 13/10/2023)
Décision vidéo protection Reyssouze (293.78 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision vidéoprotection Pont des Chèvres Maison du Cirque (299.16 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision vidéoprotection rénovation urbaine Pont des Chèvres (293.29 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision vidéoprotection rénovation urbaine Pont des Chèvres (37.57 Ko - Publié le 17/04/2023)
Fermeture tardive AU SOLEIL le 01/12/23 (469.3 Ko - Publié le 24/11/2023)
fermeture tardive LE MAC LAREN'S PUB le 24/11/23 (482.31 Ko - Publié le 24/11/2023)
Fermeture tardive LE PATIO le 25/11/23 (470.05 Ko - Publié le 24/11/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage de la passerelle piétonne enjambant le boulevard Charles de Gaulles lors du passage du Tour de France à Bourg en Bresse le 20 juillet 2023 (683.8 Ko - Publié le 11/07/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors de l'évènement AURA RUGBY TOUR 2023 (73.93 Ko - Publié le 15/06/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors de la fête de l'été du 1er juillet 2023 (71.81 Ko - Publié le 05/07/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors de la fête de la musique 2023 (74.45 Ko - Publié le 15/06/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors des Jeudis du Kiosque 2023 (70.14 Ko - Publié le 05/07/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors du feu d'artifice du 13 juillet 2023 (73.69 Ko - Publié le 06/07/2023)
Prestations de surveillance et gardiennage Coeur de Ville en Fête du 2 septembre 2023 (426.61 Ko - Publié le 30/08/2023)
Prestations de surveillance et gardiennage lors des représentations Couleurs d'Amour de l'été 2023 (427.52 Ko - Publié le 21/06/2023)
Réglementation générale de la voirie et des espaces verts : mesures destinées à prévenir les troubles à la sécurité, la salubrité, la tranquillité et l'ordre publics (144.15 Ko - Publié le 13/11/2023)

Arrêté de délégation à un conseiller municipal des fonctions d'Officier de l'Etat Civil (149.24 Ko - Publié le 04/09/2023)
Arrêtés et décisions (471.62 Ko - Publié le 09/08/2023)
Délégation à un conseiller municipal des fonctions d'Officier de l'Etat Civil (162.33 Ko - Publié le 12/05/2023)

fermeture tardive 17/03/23 BOSTON TAVERN BOURG (478.32 Ko - Publié le 15/03/2023)
fermeture tardive 18/03/23 AU SOLEIL (468.66 Ko - Publié le 15/03/2023)
fermeture tardive 18/03/23 EDEN BAR (475.81 Ko - Publié le 15/03/2023)
fermeture tardive 18/03/23 LA PLACE ROUGE (459.46 Ko - Publié le 15/03/2023)
animation sonore et buvette le 19/03/23 Ecole de Cyclisme de Bourg-en-Bresse – rue Suzanne Valadon (664.17 Ko - Publié le 15/03/2023)
Arrêté d'abrogation de l'arrêté n°61145 du 29 novembre 2022 _ vente à emporter de boissons alcoolisées avenue Maginot à Bourg-en-Bresse (65.6 Ko - Publié le 26/01/2023)
Arrêté de buvette et de sonorisation du 14.07 (845.89 Ko - Publié le 11/07/2022)
Arrêté de buvette et de sonorisation Jeudis du kiosque (904.13 Ko - Publié le 11/07/2022)
Arrêté de sonorisation du 10/09 (665.84 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation du 11.09 (662.12 Ko - Publié le 09/09/2022)
arrêté de sonorisation du 21.07 (652.67 Ko - Publié le 11/07/2022)
Arrêté de sonorisation du 29 juillet (Chez Bidule) (644.64 Ko - Publié le 27/07/2022)
Arrêté de sonorisation du 29 juillet (Le Rep'R) (641.47 Ko - Publié le 27/07/2022)
Arrêté de sonorisation La Maison des Jacobins le 20/07/23 (677.84 Ko - Publié le 19/07/2023)
Arrêté de sonorisation pour le 10.09 (659 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 10.09 (647.75 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 12.09 (656.44 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 14.09 (655.38 Ko - Publié le 09/09/2022)
arrêté de sonorisation pour le 16.09 (653.83 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 17.09 (671.57 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 18.09 (708.23 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 29 juillet (La Maison des Jacobins) (642.23 Ko - Publié le 27/07/2022)
Arrêté de vente à emporter centre ville 1er semestre 2023 (98.06 Ko - Publié le 16/12/2022)
Arrêté de vente à emporter centre ville 2ème semestre 2022 (743.34 Ko - Publié le 23/06/2022)
Arrêté de vente à emporter de boissons alcoolisées avenue Maginot (699.62 Ko - Publié le 29/11/2022)
Arrêté e sonorisation pour le 10.09 (667.73 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté fermeture tardive l'Eden Bar le 18/02/23 (518.15 Ko - Publié le 15/02/2023)
Arrêté fermeture tardive L'EDEN BAR le 28/07/23 (520.66 Ko - Publié le 13/07/2023)
Arrêté fermeture tardive la Maison des Jacobins le 23/12/22 (469.26 Ko - Publié le 20/12/2022)
Arrêté fermeture tardive La Maison des Jacobins le 30/12/22 (525.3 Ko - Publié le 27/12/2022)
Arrêté fermeture tardive la Maison des Jacobins le 5/11/22 (710.71 Ko - Publié le 26/10/2022)
Arrêté fermeture tardive La Place Rouge le 10/03/23 (472.78 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté fermeture tardive La Truffe et les Oreilles le 29/10/2022 (705.53 Ko - Publié le 26/10/2022)
Arrêté fermeture tardive Le Mac Laren's le 17/03/23 (497.04 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté fermeture tardive le Mac Laren's le 23/12/22 (479.27 Ko - Publié le 20/12/2022)
Arrêté fermeture tardive Le Maclaren's du 10 Novembre 2022 (493.05 Ko - Publié le 09/11/2022)
Arrêté fermeture tardive Le Patio le 4/03/23 (467.07 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté feu d'artifice Bouvent 13 juillet 2022 (80.47 Ko - Publié le 12/07/2022)
Arrêté feu d'artifice Saint Martin 2022 (330.01 Ko - Publié le 02/11/2022)
Arrêté modification des horaires de la Saint Martin (823.47 Ko - Publié le 27/10/2022)
Arrêté sono BIGG BDE le 3/03/23 (586.39 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté sono EAB le 5/03/23 (604.63 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté sono Le Boston Tavern les 13 et 18 juillet 2023 (694.67 Ko - Publié le 12/07/2023)
Arrêté sonorisation l'Apothicaire le 13.07.23 (678.93 Ko - Publié le 11/07/2023)
Arrêté sonorisation La Maison des Jacobins et l'Adresse les 27/07, 3, 10, 17, 24, 31/08/23 (707.32 Ko - Publié le 26/07/2023)
Arrêté sonorisation La Maison des Jacobins le 13.07.23 (670.18 Ko - Publié le 11/07/2023)
Arrêté sonorisation Le Scarron et le Bar à Créations le 21/07/23 (663.92 Ko - Publié le 19/07/2023)
Arrêté sonorisation snack Bouvent les 15, 22 et 29/09/23 (688.4 Ko - Publié le 14/09/2023)
Arrêté sonorisation soirée Quinet/République le 5/08/23 (645.34 Ko - Publié le 26/07/2023)
Arrêtés et décisions (642.24 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (601.64 Ko - Publié le 05/06/2023)
Arrêtés et décisions (713.63 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (626.75 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (756.01 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (610.9 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (618.92 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (647.83 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (727.68 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (601.28 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (617.4 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (774.98 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (756.28 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (809.23 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (497.1 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (781.26 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (710.11 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (639.44 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (724.74 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (711.19 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (747.93 Ko - Publié le 13/06/2023)
Arrêtés et décisions (699.13 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (473.25 Ko - Publié le 27/03/2023)
Arrêtés et décisions (707.29 Ko - Publié le 26/06/2023)
Arrêtés et décisions (483.38 Ko - Publié le 27/03/2023)
Arrêtés et décisions (694.63 Ko - Publié le 09/05/2023)
Arrêtés et décisions (614.79 Ko - Publié le 27/03/2023)
Arrêtés et décisions (629.42 Ko - Publié le 09/05/2023)
Arrêtés et décisions (472.51 Ko - Publié le 27/03/2023)
Arrêtés et décisions (721.1 Ko - Publié le 09/05/2023)
Arrêtés et décisions (473.65 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (474.42 Ko - Publié le 27/03/2023)
Arrêtés et décisions (476.04 Ko - Publié le 09/05/2023)
Arrêtés et décisions (665.64 Ko - Publié le 05/06/2023)
Arrêtés et décisions (547.12 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (472.75 Ko - Publié le 20/11/2023)
Arrêtés et décisions (611.73 Ko - Publié le 23/05/2023)
Arrêtés et décisions (473.73 Ko - Publié le 09/08/2023)
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AP 60702 - AV DE L EGALITE (310.49 Ko - Publié le 16/09/2022)
AP 60703 RUE ROLAND GARROS (246.31 Ko - Publié le 16/09/2022)
AP 60705 PLACES JOUBERT ET PIERRE GOUJON (713.42 Ko - Publié le 16/09/2022)
AP 60736 - rue des Fontanettes (763.47 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60738 rue de Crouy (688.81 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60739 - rue Crouy et alfred de vigny (660.37 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60740 Berlioz, Ravel Debussy (678.81 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60741 - route de Seillon (418.27 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60742 - route de seillon et gymnase vennes (416.64 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60743 - rue Louis Mouthier (425.02 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60744 - place des enfants du monde (411.18 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60799 Rue Pierre Terrasson (295.33 Ko - Publié le 08/11/2022)
AP 60803 - rue de la croix blanche (276.49 Ko - Publié le 03/10/2022)
AP 60804 - rue des Lilas (312.18 Ko - Publié le 03/10/2022)
AP 60806 Chemin des coupes blanches (260.15 Ko - Publié le 03/10/2022)
AP 60880 - rue Bara (257.77 Ko - Publié le 18/10/2022)
AP 60882 - allée Loys Van Boghem et rue Marguerite d'Autriche (278.93 Ko - Publié le 18/10/2022)
AP 61053 rue eugène dubois (257.81 Ko - Publié le 08/12/2022)
AP 61109 - ZONE DE RENCONTRE DIVERSES RUES (543.54 Ko - Publié le 23/11/2022)
AP 61133 - RUE DE LOEZE (Circulation) (172.06 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61134 - RUE DE LOEZE (Sens unique) ou (Zone 30) (408.57 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61135 - PLACE JEAN ROZET (288.59 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61136 - CHEMIN DE ST GEORGES (Circulation alternée) (338.71 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61137 - CHEMIN DE ST GEORGES (Zone 30) (281.9 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61138 - CHEMIN DE ST GEORGES (Interdiction de stationnement) (282.49 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61139 - RUE DE LA CHAMBIERE (276.37 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61140 - RUE DU MOULIN DE BROU (340.96 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61156 - CIRCULATION ALTERNEE RUE DE LA CHATREUSE (D23) (287.81 Ko - Publié le 30/11/2022)
AP 61202 - CHAUSSEE VOIE CENTRALE BANALISEE CH DE ST GEORGES (379.06 Ko - Publié le 06/12/2022)
AP 61237 - CIRC INTERDITE - SENS UNIQUE ETSTOP - SAMARITAINE ET VARENNE (396.09 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61239 - INTERDICTION STAT ET ARRET SAMARITAINE (284.81 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61247 - CIRC INTERDITE - VOIE CYCLABLE - REPUBLIQUE (377.56 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61248 - LIMTATION CAT REPUBLIQUE (285.21 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61249 - ARRET LIVRAISON REPUBLIQUE (284.52 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61250 - RUE REPUBLIQUE (290.59 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61252 - CIRC INTERDITE - SENS UNIQUE - STOP - BANDE CYCLABLE - SAMARITAINE ET VARENNE (587.29 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61281-PISTE CYCLABLE BD EMILE HUCHET (395.9 Ko - Publié le 14/12/2022)
AP 61365-PISTE CYCLABLE SUR LE BD 8 MAI 45 (D23) (32.9 Ko - Publié le 04/01/2023)
AP 61388 - PISTE CYCLABLE ROND POIND POINT DU STAND (D23) (388.3 Ko - Publié le 09/01/2023)
AP 61390 - PISTE CYCLABLE BD PAUL VALERY (419.05 Ko - Publié le 09/01/2023)
AP 61468 - OBLIGATION DE TOURNER RUE HENRI GROSJEAN (322.93 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61470 - OBLIGATION DE TOURNER RUE ANDRE UTTER (316.55 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61472 - PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE RUE ABBE PIERRE (410.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61473 - SENS INTERDIT - SENS UNIQUE ET STOP RUE ABBE PIERRE (429.65 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61477 - Cédez le passage, sens interdit et sens unique sur la rue Abbé Gringoz et rue des Prés de Brou - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (410.49 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61478 - Limitation catégorielle sur la rue Abbé Gringoz - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (332.71 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61479 - Interdiction de stationnement et bande cyclable sur la rue Abbé Gringoz - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (400.86 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61482 - Stationnement réservé PMR la rue Saint Roch - Arrêté Permanent 60706 est abrogé (423.99 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61483 - Sens interdit (ou sens unique), stop et interdiction de stationnement sur la rue des Acacias (445.79 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61484 - Voie cyclable sur la rue des Acacias - (403.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61487 - Cédez le passage sur la rue des Aéroplanes (366.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61490 - Cédez le passage et mise en impasse sur les rues Aimé Cotton (374.21 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61492 - Interdiction de stationnement sur la rue Abbé Cottard Josserand (395.01 Ko - Publié le 25/01/2023)
AP 61493 - Interdiction de tourner sur la rue Abbé Cottard Josserand (337.8 Ko - Publié le 25/01/2023)
AP 61494 - Stationnement PMR sur la rue Abbé Cottard Josserand (376.15 Ko - Publié le 25/01/2023)
AP 61497 - Cédez le passage sur la rue Abbé Gorini, (343.27 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61514 - Pont des Chèvres - Stop et interdiction (35.49 Ko - Publié le 26/01/2023)
AP 61522 - Cédez le passage sur le chemin de l'Alagnier, rue de l'Alagnier et chemin de Curtafray (354.8 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61523 - Mise en impasse chemin de l'Alagnier (25.09 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61524 - Circulation interdite sur le chemin de l'Alagnier (309.84 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61525 - Stationnement réservé PMR chemin de l'Alagnier (382.99 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61530 - Cédez le passage et carrefour à sens giratoire rue de l'Alagnier et av A. Mercier (374.65 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61533 - Cédez le passage et mise en impasse rues Alain Lesage et Près de Brou (321.09 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61534 - Interdiction de stationnement rue Alain Lesage (348.74 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61546 - Stationnement PMR rue de l'Alagnier (383.99 Ko - Publié le 30/01/2023)
AP 61547 - Arrrêt-minute sur la rue de l'Alagnier (337.18 Ko - Publié le 30/01/2023)
AP 61548 - Interdiction de stationnement et interdiction de tourner rue de l'Alagnier (347.09 Ko - Publié le 30/01/2023)
AP 61585 - Carrefour à sens giratoire, Cédez le passage, Circulation interdite, Interdiction de stationnement et stationnement réservé au PMR rue du Parc des Expositions (761.23 Ko - Publié le 02/02/2023)
AP 61597 - Cédez le passage, sens interdit (ou sens unique), interdiction de tourner, voie cyclable, limitation catégorielle et interdiction de stationnement rue Albert 1er et av des Sports (55.17 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61598 - Interdiction de stationnement rue Albert 1er (32.5 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61602 - Stationnement réservé PMR rue Alexandre Dumas (37.04 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61603 - Cédez le passage, interdiction de stationnement et mise en impasse rue Alexandre Dumas (376.07 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61675 - Stationnement réservé sur la rue Alexandre Dumas - Arrêté 43985 est abrogé (214.44 Ko - Publié le 20/02/2023)
AP 61677 - Cédez le passage et mise en impasse sur la Pl Alfred de Musset et rue Chartreuse (334.25 Ko - Publié le 20/02/2023)
AP 61737 - Feux d'intersection rue Abbé Cottard Josserand et av du Mail (372.29 Ko - Publié le 01/03/2023)
AP 61740 - Limitation catégorielle sur l'Allée de Challes (318.04 Ko - Publié le 02/03/2023)
AP 61748- circulation alternée sur l'allée de Challes (319.22 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61751- Interdiction de stationnement et mise en impasse sur l'impasse Louis Mouthier (348.25 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61752 - Chaussée à voie banalisée rue Louis Mouthier (431.1 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61753 - Interdiction de stationnement rue Louis Mouthier (378.57 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61766 - Feux d'interdiction et Mouvement des cycles aux feux d'intersections rue du 4 septembre et av du Champs de Foire (582.51 Ko - Publié le 06/03/2023)
AP 61768 - Feux d'intersection sur l'av Alsace Lorraine et bd Paul Bert (351.85 Ko - Publié le 06/03/2023)
AP 61769 - Feux d'intersection rue de Montholon et l'av du Mail (1) (350.85 Ko - Publié le 06/03/2023)
AP 61779 - Sens interdit, sens unique, voie cyclable et stop sur les rues François Villon et Montesquieu (174.93 Ko - Publié le 07/03/2023)
AP 61788 - Arrêt de livraison rue de la République (327.51 Ko - Publié le 09/03/2023)
AP 61804 - Stationnement réservé PMR l'av Alsace Lorraine (384.91 Ko - Publié le 13/03/2023)
AP 61805 - Arrêt de livraison rue François Villon (326.38 Ko - Publié le 13/03/2023)
AP 61817 - Feux d'intersection rue du Pont des Chèvres et l'av de Macon (371.79 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61818 - Stationnement réservé PMR rue René Cassin (386.29 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61819 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur le bd Edouard Herriot (D1079) et rue Pavé d'Amour (474.4 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61820 - Feux d'intersection sur l'av Maginot, bd Edouard Herriot (D1079) et bd André Levrier (D1079) (398.82 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61828 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les rues Pierre Terrasson et du Stand (D23) (591.98 Ko - Publié le 17/03/2023)
AP 61830 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur le bd de Brou (D1075) et la rue Tony Ferret (181.71 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61834 - Feux d'intersection sur l'av de Jasseron et le parking du Lycée Gabriel Voisin (375.91 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61836 - Feux d'intersection sur les avenues de Bad Kreuznach, des Sports et Jasseron (382.54 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61838 - Feux d'intersection sur l'av de Jasseron et parking du Collège du Revermont (373.1 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61840 - Feux de circulation sur l'avenue de Jasseron (315.07 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61842 - Feux d'intersection bds Irène Joliot Curie (D1079) et John Kennedy (D1075) et av des Sports (431.48 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61843 - Feux d'intersection rue du Pont des Chèvres et bd Edouard Herriot (D1079) (382.91 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61844 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'av Maginot et rues Henri Dunant et DR Duby (183.02 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61845 - Feux d'intersection sur l'av de Macon et bd du Maréchal Leclerc (375.29 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61846 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'av de Macon, bd Maréchal Leclerc et rue Gabriel Vicaire (177.18 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61858 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les rues Perrier Labalme, du Lycée et Jean Marie Verne (663.01 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61861 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'avenue de Lyon (D1083) et rue du Peloux (186.08 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61865 - Feux d'intersection sur les bds Paul Bert et Voltaire (416.05 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61867 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les avenues Alphonse Baudin, Alsace Lorraine, Jean Jaurès (D1083) et bd Voltaire (312.46 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61875 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'avde Lyon (D1083), rue Jean Mermoz et ch d'Eternaz (727.51 Ko - Publié le 21/03/2023)
AP 61878 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur rues Jean Mermoz, Roland Garros et ch du Bief de l'étang neuf (738.73 Ko - Publié le 21/03/2023)
AP 61919 -Boulevard Maréchal Leclerc, avenues de la Victoire et Alphonse Muscat (653.67 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61920 -Boulevard Maréchal Leclerc et rue du Dr Roux (174.33 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61921 -Boulevard Maréchal Leclerc et rues Général Vadot et des Casernes (722.58 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61922 -Boulevard Maréchal Leclerc (457.53 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61923 -Avenues Pierre Sémard et Alphonse Baudin (694.01 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61925 - Chrysanthèmes (340.94 Ko - Publié le 24/03/2023)
AP 61927 - Gabrile Vicaire et Paul Pioda (176.08 Ko - Publié le 24/03/2023)
AP 61929 - Paul Pioda et Des Remparts (521.3 Ko - Publié le 24/03/2023)
AP 61956 - GRAND CHALLES (333.6 Ko - Publié le 28/03/2023)
AP 61957 - PAUL PIODA (749.67 Ko - Publié le 28/03/2023)
AP 61999 - Boulevard Edouard Herriot (D1079) (341.13 Ko - Publié le 04/04/2023)
AP 62001 - Boulevard Edouard Herriot et rue Jean Morgon (398.98 Ko - Publié le 04/04/2023)
AP 62003 - Av Bad Kreuznah, rues Henri Boissieu et Petrer Fink (217.1 Ko - Publié le 04/04/2023)
AP 62031 - Cours de Verdun (578.05 Ko - Publié le 05/04/2023)
AP 62110 - av Amédée Mercier, bd St Nicolas (D1083), av des Sports et rue Charles Robin (447.32 Ko - Publié le 18/04/2023)
AP 62112 - bd de Brou (D1075), av du Maréchal Juin (D1079) et rue de Bouvent (47.11 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62115 - bd Edoaurd Herriot (D1079) et rue Aristide Briand (380.44 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62117 - bd St Nicolas (D1083), rue du Cordier et allée du Parc St Nicoals (400.21 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62123 - bd de Brou (D1075) et bd de l'Hippodrome (538.3 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62125 - rue Alfred de Vigny et av Jean Marie Verne (547.8 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62134-Aristide Briand (421.07 Ko - Publié le 18/04/2023)
AP 62135 - Rue Aristide Briand (555.05 Ko - Publié le 18/04/2023)
AP 62159 - Rue de Fenille (36.57 Ko - Publié le 20/04/2023)
AP 62284-RUE DE VARENNE (249.3 Ko - Publié le 11/05/2023)
AP 62288-RUE LITTRE (134.08 Ko - Publié le 11/05/2023)
AP 62290-RUE DE VARENNE (303.37 Ko - Publié le 11/05/2023)
AP 62351-AVENUE ALPHONSE BAUDIN (307.41 Ko - Publié le 23/05/2023)
AP 62353-AVENUE DU MAIL (302.71 Ko - Publié le 23/05/2023)
AP 62392 - Rue des Charmettes (335.32 Ko - Publié le 25/05/2023)
AP 62430 - Hector Berlioz, Claude Débussy et allée Maurice Ravel (363.66 Ko - Publié le 05/06/2023)
AP 62433 - av de Jasseron (340.22 Ko - Publié le 05/06/2023)
AP 62605 -Rue de l'École Normale (291.48 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62607 - Bd Jules Ferry (404.48 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62608 - Bd Jules Ferry (412.6 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62609 - Bd Jules Ferry, avenues de Lyon, Jean Jaurés (D1083) (357.32 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62611 - Boulevard Jules Ferry (346.35 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62612 - Boulevard Jules Ferry et parking du Pont de Lyon (D1083) (355.82 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62613 - Rue Sabine et Miron Zlatin (368.6 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62614 - Rue Sabine et Miron Zlatin (343.04 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62615 - Rue Sabine et Miron Zlatin (447.26 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62624 - Avenues Jean Jaurés (D1083) et Pierre Sémard (735.42 Ko - Publié le 29/06/2023)
AP 62625 - Chemin des Paquerettes (315.04 Ko - Publié le 29/06/2023)
AP 62634 - bd Jules Ferry et rue Général Délestraint (199.8 Ko - Publié le 06/07/2023)
AP 62652-RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY (311.8 Ko - Publié le 23/05/2023)
AP 62897 - Rue des Dîmes (307.91 Ko - Publié le 25/08/2023)
AP 62954 - Rue du Pavillon (366.63 Ko - Publié le 07/09/2023)
AP 63071 - Diverses voies (324.4 Ko - Publié le 25/09/2023)
AP 63072 - Diverses voies (309.7 Ko - Publié le 25/09/2023)
AP 63131 - Ensemble des rues, des avenues, des chemins, des places, des ronds-points, des routes, et des carrefours (239.31 Ko - Publié le 03/10/2023)
AP 63185 - Limitation de vitesse sur l'ensemble des voies (147.27 Ko - Publié le 11/10/2023)
AP 63247 - Rue Comte de la Teyssonnière (310.7 Ko - Publié le 23/10/2023)
Arrêté permanent (270.37 Ko - Publié le 07/07/2022)
AT 60599 - A. DE CHALLES, RUE C. MONTREVEL,RUE S. DUMONT, RUE J. RECAMIET et Av des SPORTS (709.76 Ko - Publié le 01/09/2022)
AT 61201 - LYCEE DES METIERS GABRIEL VOISIN (264.44 Ko - Publié le 07/12/2022)
AT 61320 - AFTRAL (282.75 Ko - Publié le 23/12/2022)
AT 61322 - RUE COMTE DE LA TEYSSONNIERE ET RUE MONTHOLON (350.27 Ko - Publié le 23/12/2022)
AT 61354 - LA DESSERTE LOCALE-AUTO ECOLE CASTELLET (24.75 Ko - Publié le 02/01/2023)
AT 61362-AUTO ODP RUE BARTHELEMY THIMONNIER (47.83 Ko - Publié le 04/01/2023)
AT 61706-DIVERSES VOIES 31-12-23 (383.99 Ko - Publié le 23/02/2023)
AT 61707 - ALLEE DE CHALLES - 31/12/2023 (277.52 Ko - Publié le 23/02/2023)
AT 61708 - PLACE DU PALAIS, RUE DU PALAIS, PLACE DES LICES ET RUE DES CASERNES - 31/12/2023 (379.8 Ko - Publié le 24/02/2023)
AT 61992 - RUE DU PALAIS - 31/12/2023 (274.59 Ko - Publié le 31/03/2023)
AT 62616 - BOULVARD DE BROU - 22/04/2024 (291.71 Ko - Publié le 28/06/2023)
AT 62769-ALLEE DE CHALLES 15/12/23 (361.3 Ko - Publié le 28/07/2023)
AT 62931 - RUE COMTE DE LA TEYSSONNIERE - 31/12/2023 (287.12 Ko - Publié le 01/09/2023)
AT 63034-IMPASSE ALFRED CHANUT 08/12/23 (38.15 Ko - Publié le 19/09/2023)
AT 63035-DIVERSES VOIES 29/12/23 (37.72 Ko - Publié le 19/09/2023)
AT 63036-DIVERSES VOIES 29/12/23 (37.75 Ko - Publié le 19/09/2023)
AT 63069 - RUE COMTE DE LA TEYSSONNIERE ET RUE DE MONTHOLON - 31/12/2023 (331.79 Ko - Publié le 26/09/2023)
AT 63094-BOULEVARD DE BROU 23/11/23 (353.59 Ko - Publié le 27/09/2023)
AT 63126-DIVERSES VOIES 30/11/23 (36.25 Ko - Publié le 03/10/2023)
AT 63127-RUE GEOGES LOISEAU 01/12/23 (32.44 Ko - Publié le 03/10/2023)
AT 63149 - RUE NOTRE DAME - 23/11/2023 (356.74 Ko - Publié le 04/10/2023)
AT 63165 - AVENUE DU MAIL - 19/12/2023 (288.74 Ko - Publié le 09/10/2023)
AT 63166 - RUE DES CASERNES - 31/12/2023 (359.11 Ko - Publié le 09/10/2023)
AT 63171 - RUE LITTRE - 31/12/2023 (289.24 Ko - Publié le 13/10/2023)
AT 63186 - Rues du Cordier et des Baudières 24-11-23 (199.99 Ko - Publié le 11/10/2023)
AT 63191 - Rue Maurice Diethlem 01-06-24 (391.54 Ko - Publié le 11/10/2023)
AT 63214 - PARC DE LA MADELEINE - 31/12/2023 (285.24 Ko - Publié le 17/10/2023)
AT 63223 - FÊTE FORAINE DE LA SAINT MARTIN 2023 - 08/01/2024 (661.51 Ko - Publié le 18/10/2023)
AT 63236 - AVENUE ALPHONSE BAUDIN - 27/11/2023 (285.02 Ko - Publié le 20/10/2023)
AT 63263-CHEMIN DE CUEGRES 30/11/23 (310.12 Ko - Publié le 24/10/2023)
AT 63271 - BOULEVARD PAUL BERT - 31/12/2023 (292.12 Ko - Publié le 24/10/2023)
AT 63299-RUE VICTOR FAGUET 24-11-23 (345.49 Ko - Publié le 30/10/2023)
AT 63308-AVENUE DES SPORTS 01-12-23 (161.17 Ko - Publié le 31/10/2023)
AT 63326-ALLEE DE CHALLES 24-11-23 (380.4 Ko - Publié le 06/11/2023)
AT 63330 - BOULEVARD MARECHAL LECLERC ET RUE CHARLES ROBIN - 02/12/2023 (333.93 Ko - Publié le 08/11/2023)
AT 63333 - RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 04/12/2023 (293.96 Ko - Publié le 08/11/2023)
AT 63334-Rues Prosper Convert et César 30-11-23 (535.2 Ko - Publié le 08/11/2023)
AT 63335-Rues du Général Délestraint, Corneille, Sabine et Miron Zlatin, bd Jules Ferry 29-11-23 (705.89 Ko - Publié le 08/11/2023)
AT 63336-Rue de la Chambière 14-12-23 (179.08 Ko - Publié le 08/11/2023)
AT 63338-BD Lévrier (D1079) et avenue de Marboz 15-12-23 (488.64 Ko - Publié le 08/11/2023)
AT 63339 - RUE ALBERT 1ER - 24/11/2023 (303.8 Ko - Publié le 09/11/2023)
AT 63345 - IMPASSE ALFRED CHANUT - 31/12/2023 (300.34 Ko - Publié le 09/11/2023)
AT 63347 - FESTIVAL DE LA BALADE DES COURTS ET MARCHÉ DE NOËL - 27/12/2023 (573.38 Ko - Publié le 09/11/2023)
AT 63348 - RUE DES MARRONNIERS - 25/11/2023 (288.52 Ko - Publié le 09/11/2023)
AT 63354 - MARCHÉ DE NOËL ADDITIF - 28/12/2023 (409.82 Ko - Publié le 13/11/2023)
AT 63357 - Rue Alphonse Dupont et place Alphonse Dupont 12-01-24 (557.42 Ko - Publié le 10/11/2023)
AT 63362-AVENUE DE MARBOZ 24-11-23 (349.24 Ko - Publié le 13/11/2023)
AT 63364-DIVERSES VOIES 23-02-24 (260.98 Ko - Publié le 13/11/2023)
AT 63365 - Rue du Pressoir 30-11-23 (425.19 Ko - Publié le 13/11/2023)
AT 63378-AVENUE AMEDEE MERCIER 08-12-23 (348.3 Ko - Publié le 14/11/2023)
AT 63379 RUE MONTESQUIEU 08/12/23 (353.9 Ko - Publié le 14/11/2023)
AT 63380 - AVENUE DE MACON - 23/11/2023 (283.62 Ko - Publié le 14/11/2023)
AT 63385-AVENUE BAD KREUZNACH 01-12-23 (346.52 Ko - Publié le 14/11/2023)
AT 63387 - BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 23/11/2023 (291.68 Ko - Publié le 14/11/2023)
AT 63390-PLACE GUSTAVE DORE 24/11/23 (358.24 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63391-AVENUE PABLO PICASSO 15-12-23 (349.4 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63400 - RUE CHARLES ROBIN - 01/12/2023 (290.65 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63401-AVENUE DE LYON 08/12/23 (272.58 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63403 - PLACE DE LA BASILIQUE - 25/11/2023 (282.87 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63404-RUE DU PRESSOIR RUE PIERRE GRANET RUE PROSPER NEYRAUD RUE CHARLES ROBIN 15-12-23 (735.67 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63405 - BOULEVARD DE BROU - 02/12/2023 (275.8 Ko - Publié le 15/11/2023)
AT 63406-RUE GUSTAVE LEGER 08-12-23 (351.02 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT 63407 - RUE CHARLES ROBIN, AVENUE DE LYON, AVENUE MAGINOT, RUE DU 4 SEPTEMBRE ET RUE TEYNIERE - 24/11/2023 (325.34 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT 63408-DIVERSES VOIES 26-01-23 (160.73 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT 63414 - COURS VERDUN - 20/11/2023 (421.19 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT 63416 - PLACE ET RUE BERNARD - 21/11/2023 (388.51 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63417-QUARTIER BROU 30-11-24 (1001.51 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT 63420-RUE JULES GUERIN 22-12-23 (334.65 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63421-AVENUE DE L'EGALITE 15-12-23 (341.77 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63422 - MATCHS FOOT RUGBY SAISON 2023 2024 (536.29 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63424-QUARTIER GARE 30-11-24 (732.76 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63425 - RUE PAUL PIODA ET COURS DE VERDUN - 24/11/2023 (431.85 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63426-QUARTIER CENORD 30-11-24 (645.01 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63427 - RUE BERNARD ET RUE PREVOTE - 27/11/2023 (399.1 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63428-QUARTIER CITADELLE 30-11-24 (652.3 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63429-QUARTIER CROIX BLANCHE 30-11-24 (664.08 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63430-QUARTIER GRAND CHALLES-CIMETIERE 30-11-24 (722.58 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63431-QUARTIER PELOUX-MAIL 30-11-24 (839.76 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63433-SARDIERES 30-11-24 (896.7 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63437 - RUE DU 4 SEPTEMBRE - 22/11/2023 (289.93 Ko - Publié le 20/11/2023)
AT 63438 - AVENUE ALSACE LORRAINE - 23/11/2023 (289.59 Ko - Publié le 20/11/2023)
AT 63439-QUAI HENRI GROBOZ 15/12/23 (326.46 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63440-AVENUE DE MARBOZ 15-12-23 (336.12 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63441 - BOULEVARD VOLTAIRE - 23/11/2023 (258.37 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63442-BOULEVARD EMILE HUCHET 01/12/23 (346.84 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63443-RUE MONTESQUIEU 08-12-23 (342.34 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63444-RUE JEMMAPES 31-01-24 (317.3 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63445 - COURS DE VERDUN - 25/11/2023 (277.71 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63446 - RUE DU 4 SEPTEMBRE - 27/11/2023 (285.09 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63447 - AVENUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 27/11/2023 (291.87 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63448 - AVENUE ALSACE LORRAINE - 27/11/2023 (284.52 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63449 - RUE DE L'INDUSTRIE - 24/11/2023 (277.68 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63450-RUE JULES GUERIN 22/12/23 (346.02 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63451 - BOULEVARD PAUL BERT - 21/12/2023 (286.9 Ko - Publié le 21/11/2023)
AT 63452 - BOULEVARD VICTOR HUGO - 03/12/2023 (290.84 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT 63454 - RUE LALANDE - 25/11/2023 (278.24 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT 63455-RUE DU 4 SEPTEMBRE 20-12-23 (632.67 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT 63456 - RUE PERE MARIE JOSEPH LAGRANGE - 27/11/2023 (659.08 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63457 - RUE PAUL PIODA - 27/11/2023 (283.05 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT 63458 - AVENUE ALPHONSE BAUDIN - 27/11/2023 (289.68 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63469-RUE NOTRE DAME 30-11-23 (322.02 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT 63470-RUE ANTOINE SAINT EXUPERY 9-12-23 (29.47 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT 63471 - CHAMPIONNAT RÉGIONAL INDIVIDUEL - 03/12/2023 (293.74 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63472-ALLEE DE CHALLES ET RUE JULIETTE RECAMIER 05-12-23 (371.65 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63473 - RUE RHIN ET DANUBE - 29/02/2024 (272.55 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63474-RUE DU STAND 01-12-23 (304.12 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63475-CHEMIN DE CURTAFRAY CHEMIN DE L'ALAGNIER ET RUE MERE TERESA 01/12/23 (320.24 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63476 - COLLECTE HIPPOMOBILE - 12/01/2024 (373.34 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63477-PLACE BERNARD 08/12/23 (318.74 Ko - Publié le 23/11/2023)
AT 63479-RUE DU CORDIER ET RUE DES BAUDIERES 01/12/23 (663.3 Ko - Publié le 27/11/2023)
AT 63480 - RUE DU GENERAL LOGEROT - 27/11/2023 (402.13 Ko - Publié le 24/11/2023)
AT 63482 - RUE D'YPRES - 22/12/2023 (282.8 Ko - Publié le 24/11/2023)
AT 63483 - VILLAGE DES ASSOCIATIONS POUR LA FÊTE DES LUMIÈRES - 04/12/2023 (638.95 Ko - Publié le 27/11/2023)
AT 63484 - FÊTE DES LUMIÈRES - 02/12/2023 (1.06 Mo - Publié le 27/11/2023)
AT 63485 - RUE BOURGMAYER - 30/11/2023 (321.46 Ko - Publié le 28/11/2023)
AT 63487-RUE DU MOULIN DE BROU ET RUE PRE GEORGES 05-12-23 (338.15 Ko - Publié le 27/11/2023)
AT 63488-RUE BOILEAU 08-12-23 (347.3 Ko - Publié le 27/11/2023)
AT 63489-RUE OCTAVE MOREL 06-12-23 (300.96 Ko - Publié le 28/11/2023)
AT 63490-AVENUE DES SPORTS 29-12-23 (314.34 Ko - Publié le 28/11/2023)
AT 63491-BOULEVARD SAINT NICOLAS 07-12-23 (341.9 Ko - Publié le 28/11/2023)
AT 63492 - TELETHON - CESAM SE MUSCLE 04/12/2023 (318.09 Ko - Publié le 28/11/2023)
AT 63493-RUE PHILIBERT LE BEAU 08-12-23 (357.34 Ko - Publié le 28/11/2023)
AT 6353-RUE DE LA CROIX BLANCHE 22-12-23 (303.87 Ko - Publié le 22/11/2023)
AT6 3432-QUARTIER DES VENNES 30-11-24 (1.3 Mo - Publié le 17/11/2023)
AT63409-QUARTIER DE L'ALAGNIER 30-11-24 (523.7 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63410-QUARTIER D'ALIMENTEC 30-11-24 (669.01 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63412-QUARTIER BOURG CENTRE 30-11-24 (360.41 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63415-QUARTIER PRES DE BROU 30-11-24 (480.23 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63418-QUARTIER DE BOUVENT 30-11-24 (696.45 Ko - Publié le 16/11/2023)
Décision du Maire (341.61 Ko - Publié le 02/03/2023)
Décision du Maire (359.89 Ko - Publié le 03/03/2023)

Délibération

Arrêtés et décisions

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Arrêtés et décisions

Aménagement / Urbanisme / Foncier

Arrêté 62174 du 21 avril 2023 (360.73 Ko - Publié le 21/04/2023)

Arrêté d'annulation partielle du cahier des charges du lotissement "Les Chevrons" (672.98 Ko - Publié le 14/09/2023)

Droit de préemption urbain au profit de l'établissement public foncier de l'Ain à l'occasion de la vente d'un bâtiment situé 10 rue Marc Seguin à Bourg en Bresse appartenant à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Ain (640.06 Ko - Publié le 07/09/2022)

Mainlevée de l'arrêté d'interdiction d'habiter n°54104 du 10/09/2018 immeuble 69/69bis rue Charles Robin à Bourg-en-Bresse (728.01 Ko - Publié le 03/10/2023)

Assemblées

Administration Territoriale délégations de signatures au DGS et aux membres de la Direction Générale (2.88 Mo - Publié le 24/03/2023)

Administration Territoriale délégations de signatures au Directeur Général des Services et aux membres de la Direction Générale (2.96 Mo - Publié le 26/10/2023)

Administration Territoriale signature lors des remises de plis recommandés à destination de la Mairie (790.2 Ko - Publié le 24/03/2023)

Arrêté de délégation de fonctions et de signatures à la 9ème adjointe Mme Saint-André (2.73 Mo - Publié le 02/05/2023)

Arrêté de la Direction de l'Aménagement et des Services Techniques Délégations de signatures (1.96 Mo - Publié le 27/09/2023)

Arrêté de la Direction de l'Aménagement et des Services Techniques Gestion du domaine public délégations de signatures (422.57 Ko - Publié le 27/09/2023)

Arrêté de la Direction de la Transition des Territoires et de la Transversalité délégations de signatures (778.94 Ko - Publié le 29/09/2023)

Arrêté de la Direction des Services aux Habitants délégations de signatures (1.16 Mo - Publié le 29/09/2023)

DECISION DU MAIRE FRAIS DE MISSION DES ELUS MANDAT SPECIAL (321.96 Ko - Publié le 28/11/2023)

délégation de fonctions à Mme MAISTRE Isabelle en vue des négociations dans le cadre d'une procédure de passation d'une concession de service en matière de mobilier publicitaire urbain (270.03 Ko - Publié le 07/10/2022)

Désignation d'un correspondant incendie et secours (420.09 Ko - Publié le 11/10/2022)

Direction de l'Administration Générale délégations de signatures (1.75 Mo - Publié le 24/03/2023)

DIRECTION DE LA COMMUNICATION Délégations de signatures (577.33 Ko - Publié le 14/11/2023)

Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention délégations de signatures (1010.83 Ko - Publié le 26/10/2023)

Direction de la Tranquillité publique et de la prévention délégations de signatures (900.61 Ko - Publié le 06/09/2022)

Direction de la Tranquillité publique et de la prévention délégations de signatures (953.73 Ko - Publié le 23/12/2022)

Direction des Finances et du Budget - délégations de signatures (967.31 Ko - Publié le 21/09/2022)

Direction des Finances et du Budget délégations de signatures (966.68 Ko - Publié le 26/10/2023)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Délégations de signatures (1.19 Mo - Publié le 14/11/2023)

EPCC SCENE NATIONALE DE BOURG EN BRESSE désignation du représentant du Maire et de la personne qualifiée (308.01 Ko - Publié le 06/12/2022)

Maires Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (1.95 Mo - Publié le 24/03/2023)

Maires-Adjointes délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (2.03 Mo - Publié le 26/10/2023)

Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures à la 1ère Adjointe (938.49 Ko - Publié le 26/10/2023)

Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 2ème Adjoint (1.87 Mo - Publié le 23/12/2022)

Maires-Adjoints délégations de fonctions et de signatures au 9ème Adjoint (1.25 Mo - Publié le 26/10/2023)

Service des relations extérieures délégations de signatures (578.15 Ko - Publié le 14/11/2023)

TARIFS 2023 (7.08 Mo - Publié le 09/12/2022)

Tarifs 2023 modifications (1.06 Mo - Publié le 02/02/2023)

CCAS

Décision du Maire (195.7 Ko - Publié le 02/12/2022)

Commerce

Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°11542*05 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)

Dérogation à la réglementation applicable en matière de fermeture hebdomadaire des établissements de commerce de détail (634.24 Ko - Publié le 09/01/2023)

Dérogation au principe du repos dominical pour l'ensemble des concessionnaires automobiles (491.39 Ko - Publié le 09/01/2023)

reglementation portant sur des mesures limitant le gaspillage de l'énergie (557.33 Ko - Publié le 18/07/2022)

Culture

Décision du Maire (412.6 Ko - Publié le 08/11/2022)

Enfance / Jeunesse / Affaire scolaires

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Charles JARRIN (302.08 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance de la Reyssouze (305.87 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Baudières (302.89 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des DIMES (300.27 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Vennes (305.71 Ko - Publié le 20/09/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance du Peloux (302.54 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Lazare CARNOT (304.91 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Terre des fleurs (307.63 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de la crèche familiale (292.86 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté règlement de fonctionnement de la crèche familiale (529.11 Ko - Publié le 09/03/2023)

Arrêté règlement de fonctionnement des espaces petite enfance (663.44 Ko - Publié le 09/03/2023)

DECISION DU MAIRE GROUPES SCOLAIRES PUBLICS DIFFERENTS ACCUEILS PERISCOLAIRES (334.19 Ko - Publié le 11/07/2023)

DECISION DU MAIRE TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (1.26 Mo - Publié le 11/07/2023)

Guide Bien grandir à Bourg (2.19 Mo - Publié le 31/08/2022)

Tableau récapitulatif - grève 28 avril (76.13 Ko - Publié le 27/04/2023)

Finances

Décision du Maire - emprunt auprès de la NEF (682.63 Ko - Publié le 05/12/2022)

Décision du Maire - emprunt de 1 M€ auprès du Crédit Coopératif (720.99 Ko - Publié le 17/11/2023)

Décision du Maire - emprunt de 2 M€ auprès du Crédit Coopératif (692.17 Ko - Publié le 17/11/2023)

Décision du Maire - ligne de trésorerie Caisse Epargne (599.64 Ko - Publié le 13/06/2023)

Décision du Maire - emprunt 3 M€ Banque Postale (710.35 Ko - Publié le 22/11/2022)

Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (697.81 Ko - Publié le 19/09/2022)

Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (100.63 Ko - Publié le 02/11/2022)

Décision du Maire emprunt de 64 000 € auprès de la Banque Postale budget Aérodrome (810.6 Ko - Publié le 05/12/2022)

Décision du Maire Prêt intracting auprès de la CDC (884.92 Ko - Publié le 05/12/2022)

régie avance et recettes réseau de lecture publique modification (n°109) (84.77 Ko - Publié le 04/11/2022)

regie avance et recettes retraites loisirs modification (n°142) (459.79 Ko - Publié le 25/07/2022)

régie avance et recettes stationnement payant modification (n°137) (511.52 Ko - Publié le 16/03/2023)

régie avance petite enfance modification (n°101) (589.53 Ko - Publié le 31/08/2023)

régie de recettes Bouvent modification (n°116) (636.45 Ko - Publié le 28/04/2023)

régie de recettes fourrière automobile modification (n°138) (495.6 Ko - Publié le 05/10/2023)

sous - régie avance et recettes médiathèque a. camus modification (n°1091) (86.09 Ko - Publié le 04/11/2022)

sous - régie avance et recettes médiathèque Vailland modification (n°1092) (94.41 Ko - Publié le 04/11/2022)

Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°1154205 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)*