Arrêtés et décisions

Arrêté 64926 du 30 Juillet 24 Sécurité Publique mainlevée d'une mise en sécurité procédure d'urgence avec interdiction d'occuper l'immeuble 6 avenue Jean Jaurès (632.04 Ko - Publié le 30/07/2024)
Arrêté d'annulation partielle du cahier des charges du lotissement "Les Chevrons" (672.98 Ko - Publié le 14/09/2023)
Arrêté d'ouverture d'établissement recevant du public immeuble MAXIBAZAR (109.84 Ko - Publié le 18/07/2024)
Arrêté d'ouverture d'établissement recevant du public Immeuble Résidence Sénior de Brou (194.04 Ko - Publié le 18/07/2024)
Arrêté d'ouverture d'établissement recevant du public Immeuble Résidence Sénior Maguerite 7 rue du Stand à Bourg en Bresse (169.82 Ko - Publié le 26/09/2024)
Arrêté de mise en sécurité n° 63624 du 22/12/2023 - procédure ordinaire avec interdiction de pénétrer dans les lieux bâtiment C sis 39-41 avenue Jean Jaurès à Bourg en Bresse - parcelle cadastrale AM0242 (1.54 Mo - Publié le 09/01/2024)
Arrêté de mise en sécurité ordinaire relatif à un immeuble sisi 10 rue Victor et Hélène BASCH (1.11 Mo - Publié le 24/05/2024)
Droit de préemption urbain au profit de l'établissement public foncier de l'Ain à l'occasion de la vente d'un bâtiment situé 10 rue Marc Seguin à Bourg en Bresse appartenant à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Ain (640.06 Ko - Publié le 07/09/2022)
Exercice du droit de préemption urbain portant sur l'acquisition de l'immeuble situé à Bourg en Bresse 74 rue du Stand rue Pierre Terrasson et rue de St Roch appartenant à Monsieur Alfio MOTTA et Madame Maria Teresa MAUREL (979.2 Ko - Publié le 30/09/2024)
Mainlevée d'une mise en sécurité - procédure urgente Immeuble 28 rue Charles Robin (752.29 Ko - Publié le 04/01/2024)
Mainlevée de l'arrêté d'interdiction d'habiter n°54104 du 10/09/2018 immeuble 69/69bis rue Charles Robin à Bourg-en-Bresse (728.01 Ko - Publié le 03/10/2023)

Administration Territoriale signature lors des remises de plis recommandés à destination de la Mairie Mandat (723.25 Ko - Publié le 03/06/2024)
Décision du Maire - Frais de mission des Elus (278.63 Ko - Publié le 28/05/2024)
Décision du Maire Frais de mission des Elus (241.2 Ko - Publié le 07/06/2024)
Décision du Maire Tarif domaine public aéronautique (244.15 Ko - Publié le 19/08/2024)
Direction de l'Administration générale délégations de signatures (1.69 Mo - Publié le 03/06/2024)
Direction de l'Aménagement et des Services Techniques délégations de signatures (2.15 Mo - Publié le 21/06/2024)
Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention délégations de signatures (1.12 Mo - Publié le 26/03/2024)
Direction des Finances et du Budget délégations de signatures (1.01 Mo - Publié le 06/02/2024)
Direction des Services aux Habitants délégations de signatures (1.09 Mo - Publié le 03/06/2024)
Fonctions d'Officier de l'Etat Civil Délégation aux Agents Territoriaux (423.75 Ko - Publié le 03/06/2024)
Mise à disposition des terrains de l'Aérodrome de Bourg en Bresse Terre des Hommes (600.47 Ko - Publié le 30/08/2024)
Régie municipale du stationnement délégations de signature en cas d'absence ou d'empêchement de la Directrice (479.16 Ko - Publié le 30/09/2024)
Service des Relations Extérieures délégations de services (572.17 Ko - Publié le 26/03/2024)
TARIFS 2024 (9.22 Mo - Publié le 22/12/2023)
TARIFS 2024 MODIFICATION (1.12 Mo - Publié le 19/02/2024)
Tarifs 2024 modification tarifs ODP (717.21 Ko - Publié le 13/03/2024)

Décision du Maire (195.7 Ko - Publié le 02/12/2022)
Décision du Maire Banquet des retraités (217.36 Ko - Publié le 24/05/2024)
Décision du Maire Vacances Eté 2024 (302.52 Ko - Publié le 24/05/2024)

Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°11542*05 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)
reglementation portant sur des mesures limitant le gaspillage de l'énergie (557.33 Ko - Publié le 18/07/2022)

Décision du Maire (412.6 Ko - Publié le 08/11/2022)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Charles JARRIN (302.08 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance de la Reyssouze (305.87 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Baudières (302.89 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des DIMES (300.27 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Vennes (305.71 Ko - Publié le 20/09/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance du Peloux (302.54 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Lazare CARNOT (304.91 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Terre des fleurs (307.63 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté autorisant le fonctionnement de la crèche familiale (292.86 Ko - Publié le 16/11/2023)
Arrêté règlement de fonctionnement de la crèche familiale (529.11 Ko - Publié le 09/03/2023)
Arrêté règlement de fonctionnement des espaces petite enfance (663.44 Ko - Publié le 09/03/2023)
DECISION DU MAIRE GROUPES SCOLAIRES PUBLICS DIFFERENTS ACCUEILS PERISCOLAIRES (334.19 Ko - Publié le 11/07/2023)
Décision du Maire TARIFS 2024-2025 Groupes scolaires publics (325.84 Ko - Publié le 15/07/2024)
DECISION DU MAIRE TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (1.26 Mo - Publié le 11/07/2023)
Décision TARIFS 2024-2025 RESTAURATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (464.54 Ko - Publié le 15/07/2024)
Guide Bien grandir à Bourg (2.19 Mo - Publié le 31/08/2022)
Tableau récapitulatif - grève 28 avril (76.13 Ko - Publié le 27/04/2023)

Arrêté - Fongibilité des crédits - Exercice 2023 - Budget ville (comptabilité M57) : virements de crédit de chapitres à chapitres (620.62 Ko - Publié le 13/03/2024)
Décision du Maire - emprunt auprès de la NEF (682.63 Ko - Publié le 05/12/2022)
Décision du Maire - emprunt de 0,8 M€ auprès de la CDC (765.66 Ko - Publié le 30/11/2023)
Décision du Maire - emprunt de 1 M€ auprès du Crédit Coopératif (720.99 Ko - Publié le 17/11/2023)
Décision du Maire - emprunt de 2,2 M€ auprès de la CDC (751.6 Ko - Publié le 30/11/2023)
Décision du Maire - emprunt de 35 000 € auprès de la Banque Postale (746.11 Ko - Publié le 30/11/2023)
Décision du Maire - ligne de trésorerie Caisse Epargne (599.64 Ko - Publié le 13/06/2023)
Décision du Maire - ligne de trésorerie de 3 M€ Caisse Epargne (521 Ko - Publié le 14/06/2024)
Décision du Maire - emprunt 3 M€ Banque Postale (710.35 Ko - Publié le 22/11/2022)
Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (697.81 Ko - Publié le 19/09/2022)
Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (100.63 Ko - Publié le 02/11/2022)
Décision du Maire admission en non valeur titres de recettes inférieurs à 100 € budget ville et budgets annexes (158.28 Ko - Publié le 24/05/2024)
Décision du Maire emprunt de 64 000 € auprès de la Banque Postale budget Aérodrome (810.6 Ko - Publié le 05/12/2022)
Décision du Maire Prêt intracting auprès de la CDC (884.92 Ko - Publié le 05/12/2022)
Procès-verbal complémentaire - CCID 2023 (1.8 Mo - Publié le 25/06/2024)
régie avance et recettes CDL Alfa3A Vennes - modification (n°122) (430.41 Ko - Publié le 01/12/2023)
régie avance et recettes réseau de lecture publique modification (n°109) (84.77 Ko - Publié le 04/11/2022)
regie avance et recettes retraites loisirs modification (n°142) (459.79 Ko - Publié le 25/07/2022)
régie avance et recettes stationnement payant modification (n°137) (511.52 Ko - Publié le 16/03/2023)
régie avance petite enfance - modification (n°101) (414.26 Ko - Publié le 01/12/2023)
régie avance petite enfance modification (n°101) (589.53 Ko - Publié le 31/08/2023)
régie avances et recettes retraités loisirs suppression (n°142) (323.9 Ko - Publié le 29/01/2024)
régie avances et recettes stationnement payant (n°137) modification (530.12 Ko - Publié le 07/03/2024)
régie avances petite enfance modification (n°101) (409.51 Ko - Publié le 27/09/2024)
régie de recettes Bouvent modification (n°116) (636.45 Ko - Publié le 28/04/2023)
régie de recettes fourrière automobile modification (n°138) (495.6 Ko - Publié le 05/10/2023)
régie recettes caution location salles prévention séniors (444.84 Ko - Publié le 20/02/2024)
régie recettes droits concessions - modification (n°125) (729.36 Ko - Publié le 01/12/2023)
régie recettes location salles bâtiment Glycines (513.79 Ko - Publié le 11/01/2024)
régie recettes locations salles - redev nettoyage - droits copieurs (n°133) - Modification (375.7 Ko - Publié le 18/04/2024)
sous - régie avance et recettes médiathèque a. camus modification (n°1091) (86.09 Ko - Publié le 04/11/2022)
sous - régie avance et recettes médiathèque Vailland modification (n°1092) (94.41 Ko - Publié le 04/11/2022)
sous régie avance petite enfance EPE Vennes (n°1022) (422.31 Ko - Publié le 31/08/2023)
sous régie de recettes abonnements entrées Bouvent et cartes de pêche création (n°1181) (501.15 Ko - Publié le 13/04/2023)
sous régie de recettes abonnements entrées Bouvent et cartes de pêche création (n°1182) (504.82 Ko - Publié le 13/04/2023)

arrêté sous régisseur EPE la Reyssouze (195.72 Ko - Publié le 12/04/2023)
décision du Maire - demande de subventions (342.23 Ko - Publié le 06/01/2023)
DECISION DU MAIRE Coordination Atelier Santé Ville (450.23 Ko - Publié le 19/12/2023)
Effarouchement des corvidés (854.12 Ko - Publié le 12/10/2023)

Décision du Maire (262.21 Ko - Publié le 08/02/2023)
Décision du Maire (263.85 Ko - Publié le 24/10/2022)
Décision du Maire (262.92 Ko - Publié le 24/10/2022)
Décision du Maire (247.29 Ko - Publié le 09/06/2023)
Décision du Maire (247.78 Ko - Publié le 21/10/2022)
Décision du Maire (240.32 Ko - Publié le 12/04/2023)
Décision du Maire (231.68 Ko - Publié le 12/04/2023)

Arrêté d'interdiction de vente et distribution de prospectus à Ainterexpo sur les parkings attenants (73.54 Ko - Publié le 27/06/2023)
Arrêté de mise en sécurité n° 28 rue Charles Robin (1.16 Mo - Publié le 09/08/2023)
Arrêté de mise en sécurité n° 6 rue Thomas Riboud (1.26 Mo - Publié le 08/08/2023)
Arrêté de réglementation des espaces piétons (1.16 Mo - Publié le 03/05/2023)
Arrêté de réglementation générale de la voirie et des espaces verts (1.1 Mo - Publié le 03/05/2023)
Arrêté fermeture tardive Le Bouchon de la Cave le 12/07/24 (518.09 Ko - Publié le 19/06/2024)
Arrêté fermeture tardive Le Patio le 12/10/24 (521.48 Ko - Publié le 09/10/2024)
Arrêté instituant temporairement pour des motifs de sécurité et de tranquillité publiques un périmètre au sein duquel l'activité de livreurs coursiers est réglementée (94.07 Ko - Publié le 13/11/2023)
Arrêté instituant temporairement pour des motifs de sécurité et de tranquillité publiques un périmètre au sein duquel l'activité de livreurs coursiers est réglementée (96.01 Ko - Publié le 14/05/2024)
Arrêté instituant un périmètre réglementé pour les livreurs coursiers (276.38 Ko - Publié le 03/05/2023)
Arrêté interdisant temporairement pour des motifs de sécurité et de tranquillité publiques l'utilisation de la terrasse privée sise 2 rue Joachim du Bellay (parcelle cadastrale AR0276) à Bourg-en-Bresse (800.64 Ko - Publié le 14/06/2024)
Arrêté municipal portant interdictions liées au protoxyde d'azote (1.27 Mo - Publié le 29/02/2024)
Arrêté portant diverses mesures d'interdiction lors du feu d'artifice tiré à Bouvent le jeudi 13 juillet 2023 (608.28 Ko - Publié le 11/07/2023)
Arrêté portant diverses mesures d'interdiction lors du feu d'artifice tiré à Bouvent le samedi 13 juillet 2024 (328.67 Ko - Publié le 13/07/2024)
Arrêté réglementant l'usage des espaces publics afin de limiter les troubles à l'ordre public (801.89 Ko - Publié le 13/07/2024)
Arrêté réglementant l'usage des espaces publics afin de limiter les troubles à l'ordre public (760.92 Ko - Publié le 14/06/2024)
Arrêté réglementant l'usage des espaces publics afin de limiter les troubles à l'ordre public - quartier Bons Enfants (89.31 Ko - Publié le 23/08/2024)
Arrêté réglementant la vente à emporter dans le centre ville de Bourg-en-Bresse (97.46 Ko - Publié le 27/06/2023)
Arrêté réglementant la vente à emporter des denrées alimentaires et boissons Allée de Challes à Bourg-en-Bresse (78.34 Ko - Publié le 13/11/2023)
Arrêté réglementant la vente à emporter des denrées alimentaires et boissons dans le centre-ville de Bourg-en-Bresse (101.19 Ko - Publié le 26/12/2023)
Arrêté règlementant les horaires de fermeture de l'ATLAS (677.35 Ko - Publié le 27/07/2023)
Arrêté sonorisation Au Soleil le 5/10/24 (662.5 Ko - Publié le 03/10/2024)
Arrêté sonorisation et buvette jeudis du kiosque (779.02 Ko - Publié le 25/06/2024)
Arrêté sonorisation L'Atelier Bar les 02 et 30/08/24 (669.21 Ko - Publié le 26/07/2024)
Arrêté sonorisation L'Atelier Bar Restaurant juillet 2024 (705.75 Ko - Publié le 01/07/2024)
Arrêté sonorisation La Maison des Jacobins le 24/07/24 (681.99 Ko - Publié le 26/06/2024)
Arrêté sonorisation Le Levrette Café le 15/10/23 (695.44 Ko - Publié le 13/10/2023)
Arrêté sonorisation Snack de Bouvent juillet 2024 (670.66 Ko - Publié le 01/07/2024)
Arrêté sonorisation Snack de Bouvent les 02 et 09/08/24 (667.85 Ko - Publié le 26/07/2024)
Décision du Maire - vidéoprotection Allée de Challes (281.23 Ko - Publié le 12/03/2024)
Décision du Maire - vidéoprotection secteur Dupont - Loiseau (293.87 Ko - Publié le 12/03/2024)
Décision du Maire - vidéoprotection secteur Gare (284.01 Ko - Publié le 12/03/2024)
Décision vidéo protection Reyssouze (293.78 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision vidéoprotection Pont des Chèvres Maison du Cirque (299.16 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision vidéoprotection rénovation urbaine Pont des Chèvres (293.29 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision vidéoprotection rénovation urbaine Pont des Chèvres (37.57 Ko - Publié le 17/04/2023)
Fermeture tardive AU SOLEIL le 01/12/23 (469.3 Ko - Publié le 24/11/2023)
Fermeture tardive LE BOSTON TAVERN le 7/05/24 (514.88 Ko - Publié le 06/05/2024)
fermeture tardive LE MAC LAREN'S PUB le 24/11/23 (482.31 Ko - Publié le 24/11/2023)
Fermeture tardive LE PATIO le 25/11/23 (470.05 Ko - Publié le 24/11/2023)
fermeture tardive Le Wheeler le 3/02/24 (516.1 Ko - Publié le 01/02/2024)
fermeture tardive LE WHEELER le 30/12/23 (529.54 Ko - Publié le 20/12/2023)
Interdiction des ventes et des distributions de prospectus à l'occasion des foires et salons à Ainterexpo sur les parkings attenants (77.22 Ko - Publié le 26/12/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage de la passerelle piétonne enjambant le boulevard Charles de Gaulles lors du passage du Tour de France à Bourg en Bresse le 20 juillet 2023 (683.8 Ko - Publié le 11/07/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors de l'évènement AURA RUGBY TOUR 2023 (73.93 Ko - Publié le 15/06/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors de la fête de l'été du 1er juillet 2023 (71.81 Ko - Publié le 05/07/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors de la fête de la musique 2023 (74.45 Ko - Publié le 15/06/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors des Jeudis du Kiosque 2023 (70.14 Ko - Publié le 05/07/2023)
Prestations de surveillance et de gardiennage lors du feu d'artifice du 13 juillet 2023 (73.69 Ko - Publié le 06/07/2023)
Prestations de surveillance et gardiennage Coeur de Ville en Fête du 2 septembre 2023 (426.61 Ko - Publié le 30/08/2023)
Prestations de surveillance et gardiennage lors des représentations Couleurs d'Amour de l'été 2023 (427.52 Ko - Publié le 21/06/2023)
Réglementation de la voirie et des espaces verts sur le quartier des Vennes (1.2 Mo - Publié le 14/06/2024)
Réglementation générale de la voirie et des espaces verts : mesures destinées à prévenir les troubles à la sécurité, la salubrité, la tranquillité et l'ordre publics (144.15 Ko - Publié le 13/11/2023)
Réglementation générale de la voirie et des espaces verts : mesures destinées à prévenir les troubles à la sécurité, la salubrité, la tranquillité et l'ordre publics (1.53 Mo - Publié le 14/05/2024)

Arrêté d'autorisation de loterie Bureau des étudiants sages-femmes (59.3 Ko - Publié le 22/02/2024)
Arrêté d'autorisation de loterie Comité des Fêtes (62.33 Ko - Publié le 12/12/2023)
Arrêté d'autorisation de loterie Interclasse en 5 (61.38 Ko - Publié le 07/03/2024)
Arrêté de délégation à un conseiller municipal des fonctions d'Officier de l'Etat Civil (149.24 Ko - Publié le 04/09/2023)
Arrêté de délégation à un conseiller municipal des fonctions d'Officier de l'Etat Civil (40.14 Ko - Publié le 10/05/2024)
ARRETES (703.18 Ko - Publié le 19/02/2024)
Arrêtés et décisions (471.62 Ko - Publié le 09/08/2023)
Arrêtés et décisions (610.46 Ko - Publié le 06/02/2024)
Délégation à un conseiller municipal des fonctions d'Officier de l'Etat Civil (162.33 Ko - Publié le 12/05/2023)
Délégation des fonctions d'officier d'état civil - M DAUJAT (259.74 Ko - Publié le 11/07/2024)
Délégation des fonctions d'officier d'état civil - Mme CORTINOVIS (255.61 Ko - Publié le 11/07/2024)

fermeture tardive 17/03/23 BOSTON TAVERN BOURG (478.32 Ko - Publié le 15/03/2023)
fermeture tardive 18/03/23 AU SOLEIL (468.66 Ko - Publié le 15/03/2023)
fermeture tardive 18/03/23 EDEN BAR (475.81 Ko - Publié le 15/03/2023)
fermeture tardive 18/03/23 LA PLACE ROUGE (459.46 Ko - Publié le 15/03/2023)
99_AI-64406 Animations sonores et buvette Les Olympiades 16.05.24 (759.07 Ko - Publié le 14/05/2024)
99_AI-64407 Fermeture tardive LE WHEELER 24.05.24 (544.4 Ko - Publié le 14/05/2024)
99_AI-64408 Réglementation FETE DE LA MUSIQUE 21.06.24 (1.81 Mo - Publié le 14/05/2024)
99_AI-64489 Animations sonores fête des voisins Le Triangle de Brou 08.06 (694.5 Ko - Publié le 28/05/2024)
99_AI-64490 Animations sonores en extérieur AU SOLEIL 01.06 (722.01 Ko - Publié le 28/05/2024)
99_AI-64492 Animations sonores Plt'O Café Itinérant 10 au 15 juin (765.23 Ko - Publié le 28/05/2024)
99_AI-65066 Animations sonores AU SOLEIL 07.09.24 (667.44 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65067 Fermeture tardive BOSTON TAVERN 21.09 (517.21 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65069 Animations sonores Run & Bike UNSS 09.10 (661.72 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65070 Animation musicale LE SCARRON 20.09 (669.38 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65072 Fermeture tardive LA PLACE ROUGE 06.09 (511.38 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65073 Fermeture tardive LE PATIO 28.09 (515.29 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65074 Animations sonores Castelet is not Dead CESAME 13.09 (692 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65075 Animations sonores vide grenier école Charles Péguy 12.10 (633.27 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65076 Animations sonores et buvette Journées Schuman Maison de l'Europe 06.11 (781.84 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65077 Animations sonores et buvette tournoi Spooky Bresse Touch Club 16.11 (774.53 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65080 Animations sonores L'ATELIER BAR 06 et 13 septembre (673.97 Ko - Publié le 03/09/2024)
99_AI-65083 Animations sonores Snack de Bouvent 06 et 13.09 (670.36 Ko - Publié le 04/09/2024)
99_AI-65084 Animations sonores LE BOOTLEGGER 13, 20 et 21.09 (668.43 Ko - Publié le 04/09/2024)
99_AI-65085 Fermeture tardive LE BOOTLEGGER 21.09 (515.11 Ko - Publié le 04/09/2024)
99_AI-65086 Fermeture tardive LE SHELTER 20.09 (547.49 Ko - Publié le 04/09/2024)
99_AI-65133 Animations sonores et buvette Les Olympiades BDE 26.09.24 (708.72 Ko - Publié le 12/09/2024)
99_AI-65134 Animations sonores L'ATELIER BAR 22.09.24 (667.41 Ko - Publié le 12/09/2024)
99_AI-65135 Animations sonores L'ATELIER BAR 20 et 27.09.24 (669.68 Ko - Publié le 12/09/2024)
99_AI-65136 Animations sonores LE SCARRON 21.09 et 04.10 (692.35 Ko - Publié le 12/09/2024)
99_AI-65137 Animations sonores et buvette Course orientation O'BUGEY 29.09.24 (781.83 Ko - Publié le 12/09/2024)
99_AI-65138 Animations sonores Run & Bike UNSS 16.10 (660.65 Ko - Publié le 12/09/2024)
animation sonore et buvette le 19/03/23 Ecole de Cyclisme de Bourg-en-Bresse – rue Suzanne Valadon (664.17 Ko - Publié le 15/03/2023)
Arrêté d'abrogation de l'arrêté n°61145 du 29 novembre 2022 _ vente à emporter de boissons alcoolisées avenue Maginot à Bourg-en-Bresse (65.6 Ko - Publié le 26/01/2023)
Arrêté de buvette et de sonorisation du 14.07 (845.89 Ko - Publié le 11/07/2022)
Arrêté de buvette et de sonorisation Jeudis du kiosque (904.13 Ko - Publié le 11/07/2022)
Arrêté de sonorisation du 10/09 (665.84 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation du 11.09 (662.12 Ko - Publié le 09/09/2022)
arrêté de sonorisation du 21.07 (652.67 Ko - Publié le 11/07/2022)
Arrêté de sonorisation du 29 juillet (Chez Bidule) (644.64 Ko - Publié le 27/07/2022)
Arrêté de sonorisation du 29 juillet (Le Rep'R) (641.47 Ko - Publié le 27/07/2022)
Arrêté de sonorisation La Maison des Jacobins le 20/07/23 (677.84 Ko - Publié le 19/07/2023)
Arrêté de sonorisation pour le 10.09 (659 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 10.09 (647.75 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 12.09 (656.44 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 14.09 (655.38 Ko - Publié le 09/09/2022)
arrêté de sonorisation pour le 16.09 (653.83 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 17.09 (671.57 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 18.09 (708.23 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté de sonorisation pour le 29 juillet (La Maison des Jacobins) (642.23 Ko - Publié le 27/07/2022)
Arrêté de vente à emporter centre ville 1er semestre 2023 (98.06 Ko - Publié le 16/12/2022)
Arrêté de vente à emporter centre ville 2ème semestre 2022 (743.34 Ko - Publié le 23/06/2022)
Arrêté de vente à emporter de boissons alcoolisées avenue Maginot (699.62 Ko - Publié le 29/11/2022)
Arrêté e sonorisation pour le 10.09 (667.73 Ko - Publié le 09/09/2022)
Arrêté fermeture tardive l'Eden Bar le 18/02/23 (518.15 Ko - Publié le 15/02/2023)
Arrêté fermeture tardive L'EDEN BAR le 28/07/23 (520.66 Ko - Publié le 13/07/2023)
Arrêté fermeture tardive la Maison des Jacobins le 23/12/22 (469.26 Ko - Publié le 20/12/2022)
Arrêté fermeture tardive La Maison des Jacobins le 30/12/22 (525.3 Ko - Publié le 27/12/2022)
Arrêté fermeture tardive la Maison des Jacobins le 5/11/22 (710.71 Ko - Publié le 26/10/2022)
Arrêté fermeture tardive La Place Rouge le 10/03/23 (472.78 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté fermeture tardive La Truffe et les Oreilles le 29/10/2022 (705.53 Ko - Publié le 26/10/2022)
Arrêté fermeture tardive Le Mac Laren's le 17/03/23 (497.04 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté fermeture tardive le Mac Laren's le 23/12/22 (479.27 Ko - Publié le 20/12/2022)
Arrêté fermeture tardive Le Maclaren's du 10 Novembre 2022 (493.05 Ko - Publié le 09/11/2022)
Arrêté fermeture tardive Le Patio le 4/03/23 (467.07 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté feu d'artifice Bouvent 13 juillet 2022 (80.47 Ko - Publié le 12/07/2022)
Arrêté feu d'artifice Saint Martin 2022 (330.01 Ko - Publié le 02/11/2022)
Arrêté modification des horaires de la Saint Martin (823.47 Ko - Publié le 27/10/2022)
Arrêté sono BIGG BDE le 3/03/23 (586.39 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté sono EAB le 5/03/23 (604.63 Ko - Publié le 28/02/2023)
Arrêté sono Le Boston Tavern les 13 et 18 juillet 2023 (694.67 Ko - Publié le 12/07/2023)
Arrêté sonorisation l'Apothicaire le 13.07.23 (678.93 Ko - Publié le 11/07/2023)
Arrêté sonorisation La Maison des Jacobins et l'Adresse les 27/07, 3, 10, 17, 24, 31/08/23 (707.32 Ko - Publié le 26/07/2023)
Arrêté sonorisation La Maison des Jacobins le 13.07.23 (670.18 Ko - Publié le 11/07/2023)
Arrêté sonorisation Le Scarron et le Bar à Créations le 21/07/23 (663.92 Ko - Publié le 19/07/2023)
Arrêté sonorisation snack Bouvent les 15, 22 et 29/09/23 (688.4 Ko - Publié le 14/09/2023)
Arrêté sonorisation soirée Quinet/République le 5/08/23 (645.34 Ko - Publié le 26/07/2023)
ARRETES (607.7 Ko - Publié le 19/02/2024)
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Arrêté nomination mandataires régie droits de place (414.9 Ko - Publié le 12/04/2023)
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Arrêté nomination mandataires RLP (816.02 Ko - Publié le 12/04/2023)
Arrêté nomination mandataires RLP (580.09 Ko - Publié le 02/04/2024)
Arrêté nomination mandataires RLP VAILLAND (662.6 Ko - Publié le 13/10/2023)
Arrêté nomination mandataires sous régie Camus (819.26 Ko - Publié le 12/04/2023)
arrêté nomination mandataires sous régie Vailland (830.68 Ko - Publié le 12/04/2023)
arrêté nomination mandataires Vailland (589.34 Ko - Publié le 02/04/2024)
Arrêté nomination régisseur 2023RH837 (470.8 Ko - Publié le 08/08/2023)
Arrêté nomination régisseur 2023RH838 (672.79 Ko - Publié le 08/08/2023)
Arrêté nomination régisseur 2023RH839 (674.1 Ko - Publié le 08/08/2023)
Arrêté nomination régisseur 2023RH871 (570.4 Ko - Publié le 08/08/2023)
Arrêté nomination régisseur 2023RH872 (748.22 Ko - Publié le 08/08/2023)
Arrêté nomination régisseur droits de voirie annuelle (651.41 Ko - Publié le 12/04/2023)
Arrêté nomination régisseur intérimaire RLP (69.08 Ko - Publié le 02/04/2024)
arrêté nomination régisseur intérimaire RLP (272.08 Ko - Publié le 19/01/2024)
arrêté nomination régisseur loisirs retraités (252.67 Ko - Publié le 22/08/2023)
Arrêté nomination régisseurs avances sur salaires (217.23 Ko - Publié le 05/12/2023)
arrêté nomination régisseurs avances sur salaires (276.23 Ko - Publié le 23/05/2024)
arrêté nomination régisseurs cartes d'abonnement (285.55 Ko - Publié le 04/06/2024)
Arrêté nomination régisseurs cartes d'abonnement Bouvent (213.64 Ko - Publié le 22/06/2023)
arrêté nomination régisseurs droits d'entrée Bouvent (351.94 Ko - Publié le 04/06/2024)
arrêté nomination régisseurs droits d'entrée Bouvent (219.86 Ko - Publié le 03/11/2023)
Arrêté nomination régisseurs droits d'entrée Bouvent (197.76 Ko - Publié le 22/06/2023)
Arrêté nomination régisseurs droits de concession et location de salle (388.98 Ko - Publié le 20/06/2024)
arrêté nomination régisseurs droits de concessions (398.51 Ko - Publié le 19/12/2023)
Arrêté nomination régisseurs droits de place (253.81 Ko - Publié le 12/04/2023)
arrêté nomination régisseurs droits de place (874.35 Ko - Publié le 13/02/2024)
arrêté nomination régisseurs droits de voirie (379.73 Ko - Publié le 13/02/2024)
arrêté nomination régisseurs EPE (602.81 Ko - Publié le 12/04/2023)
arrêté nomination régisseurs gestion du domaine public (386.52 Ko - Publié le 04/06/2024)
Arrêté nomination régisseurs intérimaires Retraites-Loisirs BOURG (238.85 Ko - Publié le 12/04/2023)
Arrêté nomination régisseurs location de salles H2M (705.21 Ko - Publié le 12/04/2023)
arrêté nomination régisseurs régie chèques de caution (300.33 Ko - Publié le 28/06/2024)
arrêté nomination sous régisseurs Bouvent (304.73 Ko - Publié le 22/06/2023)
arrêté nomination sous régisseurs Camus (352.42 Ko - Publié le 02/04/2024)
arrêté nomination sous régisseurs cartes d'bonnement Bouvent (396.39 Ko - Publié le 10/06/2024)
arrêté nomination sous régisseurs Pole Amédée Mercier (53.2 Ko - Publié le 04/06/2024)
arrêté nomination sous régisseurs Vennes (56.17 Ko - Publié le 04/06/2024)
Arrêté nomination sous-régisseurs EPE Alexandre DUMAS (262.86 Ko - Publié le 30/09/2024)
arrêté recensement (536.18 Ko - Publié le 16/01/2024)
arrêté régisseur droits de voirie (268.44 Ko - Publié le 12/04/2023)
Arrêtés de nomination sous-régisseurs EPE des Dîmes (260.01 Ko - Publié le 30/09/2024)
avis de tirage au sort CCP (298.19 Ko - Publié le 02/02/2023)
Listes d'aptitude 2024 (63.13 Ko - Publié le 09/01/2024)
Nomination mandataire sous régie médiathèque Vailland (516.68 Ko - Publié le 12/04/2023)
PV tirage au sort CCP 24.02.23 (608.07 Ko - Publié le 27/02/2023)
tableaux d'avancement de grade 2024 (336.21 Ko - Publié le 09/01/2024)

Arrêté 64025 Parc de Loisirs de Bouvent - Ouverture et fermeture - Surveillance nautique - Gratuités - Saison 2024 (362.18 Ko - Publié le 15/03/2024)
bouvent réglementation de la pêche (758.49 Ko - Publié le 22/02/2023)
reglementation de l utilisation du pump tranck à bouvent (732.01 Ko - Publié le 05/07/2022)

DECISION DU MAIRE (399.62 Ko - Publié le 21/09/2023)
Décision du Maire (351.26 Ko - Publié le 15/05/2023)
DECISION DU MAIRE (391.83 Ko - Publié le 30/08/2023)
DECISION DU MAIRE (396.02 Ko - Publié le 30/08/2023)
DECISION DU MAIRE (456.71 Ko - Publié le 30/08/2023)
Décision du Maire (347.01 Ko - Publié le 04/04/2023)
Décision du Maire - demande de subventions (763.74 Ko - Publié le 15/11/2023)
Décision du Maire - demande de subventions (340.85 Ko - Publié le 05/04/2024)
Décision du Maire demande de subvention Aide Plan Nature (337.39 Ko - Publié le 16/09/2024)
Décision du Maire demande de Subvention CPER 21-27 (384.97 Ko - Publié le 30/09/2024)
Décision du Maire demande de subvention Fonds vert rénovation parcs luminaires (343.83 Ko - Publié le 13/06/2024)
Décision du Maire demande de subvention rénovation énergétique et améliorations fonctionnelles des groupes scolaires daudet et peloux (420.9 Ko - Publié le 13/06/2024)
Décision du Maire demande de subventions (327.73 Ko - Publié le 15/07/2024)
Décision du Maire demande de subventions (357.23 Ko - Publié le 05/04/2023)
DECISION DU MAIRE Demande de subventions (345.95 Ko - Publié le 10/04/2024)
Décision du Maire demande de subventions (366.48 Ko - Publié le 13/05/2024)
Décision du Maire demande de subventions (327.09 Ko - Publié le 06/06/2024)
Décision du Maire demande de subventions (364.26 Ko - Publié le 15/05/2024)
Décision du Maire demande de subventions (346.78 Ko - Publié le 24/03/2023)
Décision du Maire demande de subventions (305.28 Ko - Publié le 24/03/2023)
Décision du Maire demande de subventions (296.13 Ko - Publié le 24/03/2023)
Décision du Maire demande de subventions (303.92 Ko - Publié le 24/03/2023)
Décision du Maire demande de subventions (320.79 Ko - Publié le 24/03/2023)
Décision du Maire demande de subventions (302.67 Ko - Publié le 24/03/2023)
DECISON DU MAIRE demande de subvention (343.15 Ko - Publié le 06/06/2024)

AM 63884-BOULEVARD SAINT NICOLAS AVENUE AMEDEE MERCIER 01-03-25 (716.07 Ko - Publié le 19/02/2024)
AM 65139- MONTAGE DE GRUE ANGLE RUE DU PONT DES CHEVRES ET RUE ALAIN MIMOUN 31/03-25 (724.91 Ko - Publié le 12/09/2024)
AP 55100-NICOLAS FARET (25.44 Ko - Publié le 15/03/2024)
AP 59993-BOULEVARD PAUL BERT (417.37 Ko - Publié le 21/02/2024)
AP 60301- PLACE CARRIAT (270.37 Ko - Publié le 13/09/2024)
AP 60662-AMEDEE FORNET (599.44 Ko - Publié le 12/09/2022)
AP 60664-ALLEE DE LA PETITE REYSSOUZE (358.46 Ko - Publié le 12/09/2022)
AP 60678 - RUE PARMENTIER (263.09 Ko - Publié le 13/09/2022)
AP 60679 - CHEMIN DES NARCISSES (260.87 Ko - Publié le 13/09/2022)
AP 60702 - AV DE L EGALITE (310.49 Ko - Publié le 16/09/2022)
AP 60703 RUE ROLAND GARROS (246.31 Ko - Publié le 16/09/2022)
AP 60705 PLACES JOUBERT ET PIERRE GOUJON (713.42 Ko - Publié le 16/09/2022)
AP 60736 - rue des Fontanettes (763.47 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60738 rue de Crouy (688.81 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60739 - rue Crouy et alfred de vigny (660.37 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60740 Berlioz, Ravel Debussy (678.81 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60741 - route de Seillon (418.27 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60742 - route de seillon et gymnase vennes (416.64 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60743 - rue Louis Mouthier (425.02 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60744 - place des enfants du monde (411.18 Ko - Publié le 22/09/2022)
AP 60799 Rue Pierre Terrasson (295.33 Ko - Publié le 08/11/2022)
AP 60803 - rue de la croix blanche (276.49 Ko - Publié le 03/10/2022)
AP 60804 - rue des Lilas (312.18 Ko - Publié le 03/10/2022)
AP 60806 Chemin des coupes blanches (260.15 Ko - Publié le 03/10/2022)
AP 60880 - rue Bara (257.77 Ko - Publié le 18/10/2022)
AP 60882 - allée Loys Van Boghem et rue Marguerite d'Autriche (278.93 Ko - Publié le 18/10/2022)
AP 61053 rue eugène dubois (257.81 Ko - Publié le 08/12/2022)
AP 61109 - ZONE DE RENCONTRE DIVERSES RUES (543.54 Ko - Publié le 23/11/2022)
AP 61133 - RUE DE LOEZE (Circulation) (172.06 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61134 - RUE DE LOEZE (Sens unique) ou (Zone 30) (408.57 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61135 - PLACE JEAN ROZET (288.59 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61136 - CHEMIN DE ST GEORGES (Circulation alternée) (338.71 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61137 - CHEMIN DE ST GEORGES (Zone 30) (281.9 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61138 - CHEMIN DE ST GEORGES (Interdiction de stationnement) (282.49 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61139 - RUE DE LA CHAMBIERE (276.37 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61140 - RUE DU MOULIN DE BROU (340.96 Ko - Publié le 28/11/2022)
AP 61156 - CIRCULATION ALTERNEE RUE DE LA CHATREUSE (D23) (287.81 Ko - Publié le 30/11/2022)
AP 61202 - CHAUSSEE VOIE CENTRALE BANALISEE CH DE ST GEORGES (379.06 Ko - Publié le 06/12/2022)
AP 61237 - CIRC INTERDITE - SENS UNIQUE ETSTOP - SAMARITAINE ET VARENNE (396.09 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61239 - INTERDICTION STAT ET ARRET SAMARITAINE (284.81 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61247 - CIRC INTERDITE - VOIE CYCLABLE - REPUBLIQUE (377.56 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61248 - LIMTATION CAT REPUBLIQUE (285.21 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61249 - ARRET LIVRAISON REPUBLIQUE (284.52 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61250 - RUE REPUBLIQUE (290.59 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61252 - CIRC INTERDITE - SENS UNIQUE - STOP - BANDE CYCLABLE - SAMARITAINE ET VARENNE (587.29 Ko - Publié le 09/12/2022)
AP 61281-PISTE CYCLABLE BD EMILE HUCHET (395.9 Ko - Publié le 14/12/2022)
AP 61365-PISTE CYCLABLE SUR LE BD 8 MAI 45 (D23) (32.9 Ko - Publié le 04/01/2023)
AP 61388 - PISTE CYCLABLE ROND POIND POINT DU STAND (D23) (388.3 Ko - Publié le 09/01/2023)
AP 61390 - PISTE CYCLABLE BD PAUL VALERY (419.05 Ko - Publié le 09/01/2023)
AP 61468 - OBLIGATION DE TOURNER RUE HENRI GROSJEAN (322.93 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61470 - OBLIGATION DE TOURNER RUE ANDRE UTTER (316.55 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61472 - PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE RUE ABBE PIERRE (410.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61473 - SENS INTERDIT - SENS UNIQUE ET STOP RUE ABBE PIERRE (429.65 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61477 - Cédez le passage, sens interdit et sens unique sur la rue Abbé Gringoz et rue des Prés de Brou - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (410.49 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61478 - Limitation catégorielle sur la rue Abbé Gringoz - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (332.71 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61479 - Interdiction de stationnement et bande cyclable sur la rue Abbé Gringoz - Arrêté Permanent 45434 est abrogé (400.86 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61482 - Stationnement réservé PMR la rue Saint Roch - Arrêté Permanent 60706 est abrogé (423.99 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61483 - Sens interdit (ou sens unique), stop et interdiction de stationnement sur la rue des Acacias (445.79 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61484 - Voie cyclable sur la rue des Acacias - (403.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61487 - Cédez le passage sur la rue des Aéroplanes (366.87 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61490 - Cédez le passage et mise en impasse sur les rues Aimé Cotton (374.21 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61492 - Interdiction de stationnement sur la rue Abbé Cottard Josserand (395.01 Ko - Publié le 25/01/2023)
AP 61493 - Interdiction de tourner sur la rue Abbé Cottard Josserand (337.8 Ko - Publié le 25/01/2023)
AP 61494 - Stationnement PMR sur la rue Abbé Cottard Josserand (376.15 Ko - Publié le 25/01/2023)
AP 61497 - Cédez le passage sur la rue Abbé Gorini, (343.27 Ko - Publié le 24/01/2023)
AP 61514 - Pont des Chèvres - Stop et interdiction (35.49 Ko - Publié le 26/01/2023)
AP 61522 - Cédez le passage sur le chemin de l'Alagnier, rue de l'Alagnier et chemin de Curtafray (354.8 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61523 - Mise en impasse chemin de l'Alagnier (25.09 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61524 - Circulation interdite sur le chemin de l'Alagnier (309.84 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61525 - Stationnement réservé PMR chemin de l'Alagnier (382.99 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61530 - Cédez le passage et carrefour à sens giratoire rue de l'Alagnier et av A. Mercier (374.65 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61533 - Cédez le passage et mise en impasse rues Alain Lesage et Près de Brou (321.09 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61534 - Interdiction de stationnement rue Alain Lesage (348.74 Ko - Publié le 27/01/2023)
AP 61546 - Stationnement PMR rue de l'Alagnier (383.99 Ko - Publié le 30/01/2023)
AP 61547 - Arrrêt-minute sur la rue de l'Alagnier (337.18 Ko - Publié le 30/01/2023)
AP 61548 - Interdiction de stationnement et interdiction de tourner rue de l'Alagnier (347.09 Ko - Publié le 30/01/2023)
AP 61585 - Carrefour à sens giratoire, Cédez le passage, Circulation interdite, Interdiction de stationnement et stationnement réservé au PMR rue du Parc des Expositions (761.23 Ko - Publié le 02/02/2023)
AP 61597 - Cédez le passage, sens interdit (ou sens unique), interdiction de tourner, voie cyclable, limitation catégorielle et interdiction de stationnement rue Albert 1er et av des Sports (55.17 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61598 - Interdiction de stationnement rue Albert 1er (32.5 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61602 - Stationnement réservé PMR rue Alexandre Dumas (37.04 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61603 - Cédez le passage, interdiction de stationnement et mise en impasse rue Alexandre Dumas (376.07 Ko - Publié le 03/02/2023)
AP 61675 - Stationnement réservé sur la rue Alexandre Dumas - Arrêté 43985 est abrogé (214.44 Ko - Publié le 20/02/2023)
AP 61677 - Cédez le passage et mise en impasse sur la Pl Alfred de Musset et rue Chartreuse (334.25 Ko - Publié le 20/02/2023)
AP 61737 - Feux d'intersection rue Abbé Cottard Josserand et av du Mail (372.29 Ko - Publié le 01/03/2023)
AP 61740 - Limitation catégorielle sur l'Allée de Challes (318.04 Ko - Publié le 02/03/2023)
AP 61748- circulation alternée sur l'allée de Challes (319.22 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61751- Interdiction de stationnement et mise en impasse sur l'impasse Louis Mouthier (348.25 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61752 - Chaussée à voie banalisée rue Louis Mouthier (431.1 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61753 - Interdiction de stationnement rue Louis Mouthier (378.57 Ko - Publié le 03/03/2023)
AP 61766 - Feux d'interdiction et Mouvement des cycles aux feux d'intersections rue du 4 septembre et av du Champs de Foire (582.51 Ko - Publié le 06/03/2023)
AP 61768 - Feux d'intersection sur l'av Alsace Lorraine et bd Paul Bert (351.85 Ko - Publié le 06/03/2023)
AP 61769 - Feux d'intersection rue de Montholon et l'av du Mail (1) (350.85 Ko - Publié le 06/03/2023)
AP 61779 - Sens interdit, sens unique, voie cyclable et stop sur les rues François Villon et Montesquieu (174.93 Ko - Publié le 07/03/2023)
AP 61788 - Arrêt de livraison rue de la République (327.51 Ko - Publié le 09/03/2023)
AP 61804 - Stationnement réservé PMR l'av Alsace Lorraine (384.91 Ko - Publié le 13/03/2023)
AP 61805 - Arrêt de livraison rue François Villon (326.38 Ko - Publié le 13/03/2023)
AP 61817 - Feux d'intersection rue du Pont des Chèvres et l'av de Macon (371.79 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61818 - Stationnement réservé PMR rue René Cassin (386.29 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61819 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur le bd Edouard Herriot (D1079) et rue Pavé d'Amour (474.4 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61820 - Feux d'intersection sur l'av Maginot, bd Edouard Herriot (D1079) et bd André Levrier (D1079) (398.82 Ko - Publié le 14/03/2023)
AP 61828 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les rues Pierre Terrasson et du Stand (D23) (591.98 Ko - Publié le 17/03/2023)
AP 61830 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur le bd de Brou (D1075) et la rue Tony Ferret (181.71 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61834 - Feux d'intersection sur l'av de Jasseron et le parking du Lycée Gabriel Voisin (375.91 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61836 - Feux d'intersection sur les avenues de Bad Kreuznach, des Sports et Jasseron (382.54 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61838 - Feux d'intersection sur l'av de Jasseron et parking du Collège du Revermont (373.1 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61840 - Feux de circulation sur l'avenue de Jasseron (315.07 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61842 - Feux d'intersection bds Irène Joliot Curie (D1079) et John Kennedy (D1075) et av des Sports (431.48 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61843 - Feux d'intersection rue du Pont des Chèvres et bd Edouard Herriot (D1079) (382.91 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61844 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'av Maginot et rues Henri Dunant et DR Duby (183.02 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61845 - Feux d'intersection sur l'av de Macon et bd du Maréchal Leclerc (375.29 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61846 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'av de Macon, bd Maréchal Leclerc et rue Gabriel Vicaire (177.18 Ko - Publié le 16/03/2023)
AP 61858 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les rues Perrier Labalme, du Lycée et Jean Marie Verne (663.01 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61861 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'avenue de Lyon (D1083) et rue du Peloux (186.08 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61865 - Feux d'intersection sur les bds Paul Bert et Voltaire (416.05 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61867 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur les avenues Alphonse Baudin, Alsace Lorraine, Jean Jaurès (D1083) et bd Voltaire (312.46 Ko - Publié le 20/03/2023)
AP 61875 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur l'avde Lyon (D1083), rue Jean Mermoz et ch d'Eternaz (727.51 Ko - Publié le 21/03/2023)
AP 61878 - Feux d'intersection et mouvements des cycles aux feux d'intersections sur rues Jean Mermoz, Roland Garros et ch du Bief de l'étang neuf (738.73 Ko - Publié le 21/03/2023)
AP 61919 -Boulevard Maréchal Leclerc, avenues de la Victoire et Alphonse Muscat (653.67 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61920 -Boulevard Maréchal Leclerc et rue du Dr Roux (174.33 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61921 -Boulevard Maréchal Leclerc et rues Général Vadot et des Casernes (722.58 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61922 -Boulevard Maréchal Leclerc (457.53 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61923 -Avenues Pierre Sémard et Alphonse Baudin (694.01 Ko - Publié le 23/03/2023)
AP 61925 - Chrysanthèmes (340.94 Ko - Publié le 24/03/2023)
AP 61927 - Gabrile Vicaire et Paul Pioda (176.08 Ko - Publié le 24/03/2023)
AP 61929 - Paul Pioda et Des Remparts (521.3 Ko - Publié le 24/03/2023)
AP 61956 - GRAND CHALLES (333.6 Ko - Publié le 28/03/2023)
AP 61957 - PAUL PIODA (749.67 Ko - Publié le 28/03/2023)
AP 61999 - Boulevard Edouard Herriot (D1079) (341.13 Ko - Publié le 04/04/2023)
AP 62001 - Boulevard Edouard Herriot et rue Jean Morgon (398.98 Ko - Publié le 04/04/2023)
AP 62003 - Av Bad Kreuznah, rues Henri Boissieu et Petrer Fink (217.1 Ko - Publié le 04/04/2023)
AP 62031 - Cours de Verdun (578.05 Ko - Publié le 05/04/2023)
AP 62110 - av Amédée Mercier, bd St Nicolas (D1083), av des Sports et rue Charles Robin (447.32 Ko - Publié le 18/04/2023)
AP 62112 - bd de Brou (D1075), av du Maréchal Juin (D1079) et rue de Bouvent (47.11 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62115 - bd Edoaurd Herriot (D1079) et rue Aristide Briand (380.44 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62117 - bd St Nicolas (D1083), rue du Cordier et allée du Parc St Nicoals (400.21 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62123 - bd de Brou (D1075) et bd de l'Hippodrome (538.3 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62125 - rue Alfred de Vigny et av Jean Marie Verne (547.8 Ko - Publié le 17/04/2023)
AP 62134-Aristide Briand (421.07 Ko - Publié le 18/04/2023)
AP 62135 - Rue Aristide Briand (555.05 Ko - Publié le 18/04/2023)
AP 62159 - Rue de Fenille (36.57 Ko - Publié le 20/04/2023)
AP 62284-RUE DE VARENNE (249.3 Ko - Publié le 11/05/2023)
AP 62288-RUE LITTRE (134.08 Ko - Publié le 11/05/2023)
AP 62290-RUE DE VARENNE (303.37 Ko - Publié le 11/05/2023)
AP 62351-AVENUE ALPHONSE BAUDIN (307.41 Ko - Publié le 23/05/2023)
AP 62353-AVENUE DU MAIL (302.71 Ko - Publié le 23/05/2023)
AP 62392 - Rue des Charmettes (335.32 Ko - Publié le 25/05/2023)
AP 62430 - Hector Berlioz, Claude Débussy et allée Maurice Ravel (363.66 Ko - Publié le 05/06/2023)
AP 62433 - av de Jasseron (340.22 Ko - Publié le 05/06/2023)
AP 62605 -Rue de l'École Normale (291.48 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62607 - Bd Jules Ferry (404.48 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62608 - Bd Jules Ferry (412.6 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62609 - Bd Jules Ferry, avenues de Lyon, Jean Jaurés (D1083) (357.32 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62611 - Boulevard Jules Ferry (346.35 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62612 - Boulevard Jules Ferry et parking du Pont de Lyon (D1083) (355.82 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62613 - Rue Sabine et Miron Zlatin (368.6 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62614 - Rue Sabine et Miron Zlatin (343.04 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62615 - Rue Sabine et Miron Zlatin (447.26 Ko - Publié le 28/06/2023)
AP 62624 - Avenues Jean Jaurés (D1083) et Pierre Sémard (735.42 Ko - Publié le 29/06/2023)
AP 62625 - Chemin des Paquerettes (315.04 Ko - Publié le 29/06/2023)
AP 62634 - bd Jules Ferry et rue Général Délestraint (199.8 Ko - Publié le 06/07/2023)
AP 62652-RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY (311.8 Ko - Publié le 23/05/2023)
AP 62897 - Rue des Dîmes (307.91 Ko - Publié le 25/08/2023)
AP 62954 - Rue du Pavillon (366.63 Ko - Publié le 07/09/2023)
AP 63071 - Diverses voies (324.4 Ko - Publié le 25/09/2023)
AP 63072 - Diverses voies (309.7 Ko - Publié le 25/09/2023)
AP 63131 - Ensemble des rues, des avenues, des chemins, des places, des ronds-points, des routes, et des carrefours (239.31 Ko - Publié le 03/10/2023)
AP 63185 - Limitation de vitesse sur l'ensemble des voies (147.27 Ko - Publié le 11/10/2023)
AP 63247 - Rue Comte de la Teyssonnière (310.7 Ko - Publié le 23/10/2023)
AP 63503-PLACE BERNARD (333.44 Ko - Publié le 30/11/2023)
AP 63616-Chemin des 40 Coupées (344.06 Ko - Publié le 20/12/2023)
AP 63617 - Chemin des 40 Coupées (246.36 Ko - Publié le 20/12/2023)
AP 63618 - Chemin des 40 Coupées (297.82 Ko - Publié le 20/12/2023)
AP 63688 - ch des Pâquerettes, rues des Myosotis et du Grand Challes (41.52 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63689 - av de Marboz et rue François Arago (61.77 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63692 - Av de Marboz et rue Joseph Jacquart (60.61 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63696 - Av Jean Jaurès (D1083), rue Lamartine et place de la Libération (36.1 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63698 - Avenue de Marboz (369.29 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63699 - Avenue de Marboz (48.17 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63700 - Av de Marboz et rue des Crêts (33.19 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63701 - Avenue de Marboz (29.98 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63703 - Chemin des Boutons d'Or (32.57 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63704 - Chemin des Boutons d'Or (28.1 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63705 - Chemin des Boutons d'Or (373.44 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63706 - Chemin des Boutons d'Or, avenue de Marboz et du Muguet (346.47 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63709 - Chemin de Saint-Georges et avenue de Marboz (30.69 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63711 - Chemin des Pâquerettes (31.48 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63720 - Rue de la Chambière (313.72 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63723 - Rue de la Chambière (35.27 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63724 - Rue de la Chambière (47.55 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63725 - Rue de la Chambière (313.82 Ko - Publié le 16/01/2024)
AP 63727 - Rue Condorcet (288.57 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63728 - Rue Condorcet (378.54 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63729 - Rue Condorcet (346.73 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63730 - Rue Antoine Belaysoud (351.13 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63731 - Croix blanche (46.71 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63734 - Rue Marius Berliet et avenue de Marboz (311.07 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63736 - Rue Joseph Jacquart et av Arsène d'Arsonval (316.94 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63738 - Rue Lalande (281.79 Ko - Publié le 17/01/2024)
AP 63876 - Diverses voies vitesse trotinettes et cycles (526.54 Ko - Publié le 15/02/2024)
AP 63941 - Rue du Cordier (397.79 Ko - Publié le 26/02/2024)
AP 64047-Rue Nicolas Faret (289.5 Ko - Publié le 15/03/2024)
AP 64049 - Rue Nicolas Faret et avenue de l'Egalité (294.69 Ko - Publié le 15/03/2024)
AP 64051-Rue Nicolas Faret (300.13 Ko - Publié le 15/03/2024)
AP 64052-Rue Nicolas Faret (283.1 Ko - Publié le 15/03/2024)
AP 64113 - Parc de la Petite Halle, Parc du Marché et Allée des Glorieuses (245.83 Ko - Publié le 25/03/2024)
AP 64117 - Rues Montesquieu, Joachim du Bellay et Bossuet (522.29 Ko - Publié le 25/03/2024)
AP 64277 - PMR sur l'Aérodrome (334.91 Ko - Publié le 22/04/2024)
AP 64281 - Avenue Jean-Jaurès (D1083) (284.69 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64283 - Place Alexandre Dumas (358.16 Ko - Publié le 22/04/2024)
AP 64284 - Rue du Luxembourg (352.85 Ko - Publié le 22/04/2024)
AP 64325 - Av Amédée Mercier (356.7 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64326 - Av Amédée Mercier (293.38 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64339 - Rue Colonel Arnaud Beltrame et avenue de Bad Krueznach (289.13 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64340 - Rue Colonel Arnaud Beltrame (447.05 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64341 - Rue Colonel Arnaud Beltrame (326.48 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64342 - Rue Colonel Arnaud Beltrame (344.51 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64346 - Rue Juliette Récamier (334.91 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64347 - Rue Juliette Récamier (383.72 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64348 - Rues Juliette Récamier des Chrysanthèmes Comte de Montrevel Impasse des Granges Bardes et allée de Challes (355.19 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64349 - Rue Juliette Récamier (344.82 Ko - Publié le 26/04/2024)
AP 64515 - BOULEVARD DE BROU (D1075) (340.85 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64520 - CHEMIN DE LA CHAGNE (35.6 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64522 - CHEMIN DE LA CHAGNE (296.01 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64524 - CHEMIN DE LA CHAGNE (347.44 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64525 - RUE DE LA CROIX BLANCHE, CHEMIN DE LA CHAGNE ET BOULEVARD DE LA GRANGE DU BOIS (339.38 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64526 - PLACE DE LA CHAGNE ET CHEMIN DE LA CHAGNE (371.8 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64527 - CHEMIN DE LA CHAGNE (305.04 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64528 - CHEMIN DE LA CHAGNE (308.94 Ko - Publié le 30/05/2024)
AP 64630 - Parc de l'Agricultre (347.73 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64632 - Rue du Pressoir (297.29 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64633 - Rues Prosper Neyraud et du Pressoir (382.88 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64636 - Rue du Pressoir (46.96 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64637 - Rue du Pressoir (373.73 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64638 - Rue du Pressoir et rue Prosper Neyraud (336.29 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64639 - Rue du Pressoir et boulevard Saint Nicolas (393.29 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64641 - Rue Pierre Granet (374.63 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64643 - Rue Saint Pierre Chanel (304.13 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64644 - Rue Saint Pierre Chanel et Avenue de l'Égalité (28.98 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64646 - Avenue de l'Égalité (306.38 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64647 - Avenue de l'Égalité (356.76 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64653 - Avenue de l'Égalité, ruedes Chrysanthèmes et rue Comte de Montrevel (330.85 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64654 - Avenue de l'Égalité (359.07 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64656 - Rue Nicolas Faret (398.9 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64658 - Rue Emile Bonnet (304.44 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64659 - Rue Emile Bonnet (357.51 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64661 - Rue Paul Painlevé (280.38 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64663 - Rues Paul Painlevé, Robert Schuman et avenue de l'Égalité (327.69 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64664 - Rue Paul Painlevé (307.69 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64665 - Rue Paul Painlevé (294.76 Ko - Publié le 14/06/2024)
AP 64726 - Chemin des Boutons d'Or (978.48 Ko - Publié le 25/06/2024)
AP 64825 - Rue Paul Pioda (155.33 Ko - Publié le 10/07/2024)
AP 64826 - Rue Paul Pioda (536.8 Ko - Publié le 10/07/2024)
AP 64843 - Allée Pierre François Blanc Désiles (303.32 Ko - Publié le 12/07/2024)
AP 64844 - Avenue de l'Egalité et allée Pierre François Blanc Désiles (385.13 Ko - Publié le 12/07/2024)
AP 65096-ALLEE DES PRIMEVERES (291.99 Ko - Publié le 06/09/2024)
AP 65097-RUE DES LAZARISTES (306.37 Ko - Publié le 06/09/2024)
AP 65098-RUE DES MARGUERITES (310.21 Ko - Publié le 06/09/2024)
AP 65146 - RUE PIERRE TERRASSON (395.04 Ko - Publié le 13/09/2024)
AT 61362-AUTO ODP RUE BARTHELEMY THIMONNIER (47.83 Ko - Publié le 04/01/2023)
AT 63417-QUARTIER BROU 30-11-24 (1001.51 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT 63424-QUARTIER GARE 30-11-24 (732.76 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63426-QUARTIER CENORD 30-11-24 (645.01 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63428-QUARTIER CITADELLE 30-11-24 (652.3 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63429-QUARTIER CROIX BLANCHE 30-11-24 (664.08 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63430-QUARTIER GRAND CHALLES-CIMETIERE 30-11-24 (722.58 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63431-QUARTIER PELOUX-MAIL 30-11-24 (839.76 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63433-SARDIERES 30-11-24 (896.7 Ko - Publié le 17/11/2023)
AT 63565-DIVERSES VOIES 20-12-24 (358.34 Ko - Publié le 12/12/2023)
AT 63604 - Desserte Locale 31-12-24 (247.22 Ko - Publié le 19/12/2023)
AT 64019-PARC DE CHALLES 31-12-24 (313.84 Ko - Publié le 12/03/2024)
AT 64202 - Allée de Challes 31-12-24 (34.79 Ko - Publié le 05/04/2024)
AT 64276 - Desserte Locale AFTRAL 31-12-24 (273.88 Ko - Publié le 22/04/2024)
AT 64333 - RUE DU PALAIS ET PLACE DU PALAIS - 31-12-2024 (347.46 Ko - Publié le 25/04/2024)
AT 64351 - PLACE DU PALAIS (722.3 Ko - Publié le 29/04/2024)
AT 64380 - BOULEVARD PAUL BERT - 31-12-2024 (295.9 Ko - Publié le 03/05/2024)
AT 64708 RUE DES CASERNES 31-12-2024 (477.29 Ko - Publié le 21/06/2024)
AT 64827 - Allées des Violets, des Nénuphars, des Ecoliers etchemin de la Hulotte31-10-24 (490.8 Ko - Publié le 10/07/2024)
AT 64927 COURS DE VERDUN 08-11-2024 (290.05 Ko - Publié le 30/07/2024)
AT 65013 - Allée des Nénuphares, rues Jacques Prévert, de la Croix Blanche et Edith Piaf 30-11-24 (35.96 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65014-Rues Marcel Duchamp, des Prés de Brou, du Moulin et avenue Pablo Picasso 30-11-24 (487.55 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65015-Impasse Auguste Perrodin, les rues Auguste Perrodin, du Docteur Duby, et les allées des Demoiselles et Piètons Louis Parant 30-11-24 (494.89 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65016-Rues des Tilleuls, Louise Chevrier, Juliette Recamier, les allées Charles Perrault, du Château de Challes et chemin du Canal 30-11-24 (508.76 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65017-Parkings Gabriel Voisin, d uCollège du Revermont, la rue des Hauts de Challes et l'impasse des Hauts de Challes 30-11-24 (173.99 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65018-Chemin des Lazaristes, les rues des Eglantines, des Vavres, Rhin et danube, du Petit Montholon, du Comte de la Teyssonnière, l'impasse du Comte de la Teyssonnière, passage de l'école du Peloux et les rues Jean Puthet et Bouvard 30-11-24 (569.58 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65019-impasse Jean Jaurès, les rues de Crouy, de la Liberté, Brillat Savarin, Largillière, Chantreuil, Ampère, Vaugelas, du Général Délestraint, du Général Logerot, du Colonnel Gastaldo et Lamartine 30-11-24 (574.14 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65020-Rues de l'Est, des Mousserons, des Chanterelles 30-11-24 (372.11 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65021-rue de la Muette, route de Seillon (D23), rond point de l'Hippodrome ( D23), impasse Louis Mouthier, rues des Ecureuils, Pierre Terrasson et Maurice Diethlem 30-11-24 (536.01 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65022-Allées Jean Macé, des morilles, des Charmettes, rue des Charmettes, parking du tennis club et rue Alexandre Sirand 30-11-24 (500.2 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65027-Place des Ebaudis, rues Alfred Blanche, Lucien Brazier et Joseph Egleme 30-11-24 (464.76 Ko - Publié le 23/08/2024)
AT 65037-Boulevard Charles de Gaulle (D1075) 02-01-25 (355.25 Ko - Publié le 27/08/2024)
AT 65047-Chemin de la Serpoyère 20-12-24 (376.72 Ko - Publié le 28/08/2024)
AT 65060-Avenues Alsace Lorraine et Alphonse Baudin 30-11-24 (359.19 Ko - Publié le 30/08/2024)
AT 65105-AVENUE AMEDEE MERCIER RUES ALAIN LESAGE ABBE GRINGOZ PRES DE BROU 18-10-24 (293.62 Ko - Publié le 09/09/2024)
AT 65114 RUE LITRE 03-11-2024 (298.24 Ko - Publié le 10/09/2024)
AT 65127-BOULEVARD SAINT-NICOLAS 18-10-24 (318.9 Ko - Publié le 11/09/2024)
AT 65145 - SAISON 2024 2025 FOOT RUGBY (197.21 Ko - Publié le 13/09/2024)
AT 65155-AVENUE DE SAN SEVERO ET AVENUE DE PARME 23-10-24 (334.84 Ko - Publié le 16/09/2024)
AT 65157_Boulevard Victor Hugo, Place Perrier Labalme, boulevards Paul Bert et du Maréchal Leclerc 16-10/24 (369.41 Ko - Publié le 16/09/2024)
AT 65163-BOULEVARDS DE BROU CHARLES DE GAULLE 8 MAI 1945 AMEDEE MERCIER JOHN KENNEDY 31-10-24 (352.24 Ko - Publié le 17/09/2024)
AT 65166-DIVERSES VOIES 13-12-24 (348.02 Ko - Publié le 17/09/2024)
AT 65180-RUE DE LA REPUBLIQUE 18-10-24 (311.09 Ko - Publié le 19/09/2024)
AT 65181-RUE ET PLACE ALEXANDRE DUMAS 18-10-24 18 (362.99 Ko - Publié le 19/09/2024)
AT 65182-RUE AMEDEE FORNET 22-11-24 (350.96 Ko - Publié le 19/09/2024)
AT 65184-AVENUE DE LYON 11-10-24 (363.8 Ko - Publié le 20/09/2024)
AT 65187-BOULEVARDS BROU CHARLES DE GAULLE 8 MAI 1945 JOHN KENNEDY AVENUE AMEDEE MERCIER 31-10-24 (375.37 Ko - Publié le 20/09/2024)
AT 65198-RUE EMILE BONNET ET RUE NICOLAS FARET 18-10-24 (460.48 Ko - Publié le 24/09/2024)
AT 65207 RUE DU PAVE D'AMOUR 18-10-2024 (277.84 Ko - Publié le 25/09/2024)
AT 65214 - Rue Albert Camus, place Jean Jacques Rousseau, rue Ronsard, rue Rabelais et rue Montaigne 27-12-24 (550.11 Ko - Publié le 25/09/2024)
AT 65215 - Avenue Jean Jaurès et rue Lamartine 22-10-24 (336.32 Ko - Publié le 25/09/2024)
AT 65217 - Rues Parmentier et de la Chambière 11-10-24 (538.42 Ko - Publié le 25/09/2024)
AT 65218-IMPASSE ALFRED CHANUT 11-10-24 (347.02 Ko - Publié le 26/09/2024)
AT 65229-BOULEVARD CHARLES DE GAULLE ET ALLEE DU MOULIN DE BROU 15-11-24 (364.15 Ko - Publié le 26/09/2024)
AT 65230-RUE ROBERT SCHUMAN 18-10-24 (325.05 Ko - Publié le 26/09/2024)
AT 65231-CHEMIN DE SAINT GEORGES 25-10-24 (318.8 Ko - Publié le 26/09/2024)
AT 65237-RUE DU PONT DES CHEVRES 18-10-24 (327.99 Ko - Publié le 26/09/2024)
AT 65239-AVENUE ARSENE D'ARSONVAL (301.09 Ko - Publié le 27/09/2024)
AT 65246-AVENUE ALSACE LORRAINE 17-10-24 (309.93 Ko - Publié le 27/09/2024)
AT 65248-AVENUE ARSENE D'ARSONVAL 25-10-24 (298.62 Ko - Publié le 30/09/2024)
AT 65249-RUE DU PONT DES CHEVRES 11-10-24 (305.34 Ko - Publié le 30/09/2024)
AT 65252-AVENUE DU MAIL RUE GEORGES COURTELINE 31-10-24 (483.94 Ko - Publié le 01/10/2024)
AT 65253-BOULEVARD MARECHAL LECLERC RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY ALLEE 1ER ET 5EME RTM 29-11-24 (549.88 Ko - Publié le 01/10/2024)
AT 65254-IMPASSE ALFRED CHANUT AVENUE DES BELGES RUE DU LUXEMBOURG 15-10-24 (463.1 Ko - Publié le 01/10/2024)
AT 65255-RUE DES PRES DE BROU ET RUE ALEXANDRE SIRAND 14-10-24 (320.18 Ko - Publié le 01/10/2024)
AT 65257-RUE DES CHRYSANTHEMES 31-10-24 (324.12 Ko - Publié le 01/10/2024)
AT 65258-ROND-POINT DES SARDIERES 18-10-24 (307.65 Ko - Publié le 01/10/2024)
AT 65260-RUE DU 4 SEPTEMBRE ET BOULEVARD DE BROU 18-10-24 (366.99 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65265-AVENUE AMEDEE MERCIER RUE ALAIN LESAGE RUE ABBE GRINGOZ RUE DES PRES DE BROU 06-12-24 (167.08 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65266 BLD VOLTAIRE -AV JEAN JAURES - PAUL BERT BASILIQUE 21-10-2024 (267.45 Ko - Publié le 03/10/2024)
AT 65267-RUE DES CHRYSANTHEMES ET ALLEE CENTRALE 01/11/24 (364.9 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65269-AVENUE DE JASSERON 25-10-24 (301.49 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65270-AVENUE DE MARBOZ 25-10-24 (307.46 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65271 AVENUE DE LYON 29-12-2024 (283.46 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65272 - ALLEE DE CHALLES ET BD IRENE JOLIOT CURIE 13-12-24 (367.72 Ko - Publié le 02/10/2024)
AT 65275-RUE DES TOURTERELLES 11-10-24 (345.15 Ko - Publié le 03/10/2024)
AT 65279-CHEMIN DU CANAL 11-10-24 (348.59 Ko - Publié le 04/10/2024)
AT 65280-AVENUE DE MACON 18-10-24 (341.12 Ko - Publié le 04/10/2024)
AT 65281-RUE ALBERT CAMUS PLACE JEAN JACQUES ROUSSEAU RUE RONSARD RUE RABELAIS 27-12-24 (446.1 Ko - Publié le 03/10/2024)
AT 65285 AVENUE LOUIS JOURDAN 16-10-2024 (287.65 Ko - Publié le 04/10/2024)
AT 65287 RUE BICHAT 11-10-2024 (283.8 Ko - Publié le 04/10/2024)
AT 65291 - Boulevard Charles de Gaulle (D1075) et allée Loys Van Boghem 22-11-24 (501.08 Ko - Publié le 08/10/2024)
AT 65292 - Rue Père Marie Joseph Lagrange 21-10-24 (504.2 Ko - Publié le 08/10/2024)
AT 65295-COURS VERDUN 31-10-24 (274.27 Ko - Publié le 08/10/2024)
AT 65296- AVENUE DU MAIL 25-10-24 (314.34 Ko - Publié le 08/10/2024)
AT 65297-RUE PIERRE TERRASSON 15-10-24 (305.8 Ko - Publié le 08/10/2024)
AT 65300-RUE DE L'INDUSTRIE 22-10-24 (318.34 Ko - Publié le 09/10/2024)
AT 65304-RUE PHILIBERT LE BEAU 24-10-24 (309.96 Ko - Publié le 10/10/2024)
AT 65305 - Rues Jules Migonney, de la République, Samaritaine, Littré et place Edgar Quinet 14-10-24 (553.45 Ko - Publié le 10/10/2024)
AT 65307 - Rue Condorcet 22-10-24 (485.64 Ko - Publié le 10/10/2024)
AT 65308 - Rues Bernard et Prévoté 21-11-24 (368.88 Ko - Publié le 10/10/2024)
AT 65309 - Rues Notre-Dame, Bichat, Dr Hudellet et cours de Verdun 06-11-24 (499.89 Ko - Publié le 10/10/2024)
AT 65310-Cours de Verdun 25-11-24 (385.91 Ko - Publié le 10/10/2024)
AT 65311-RUE AMEDEE FORNET 22-11-24 (455.85 Ko - Publié le 11/10/2024)
AT 65312-AVENUE DU MAIL ET RUE DU PELOUX 18-10-24 (336.12 Ko - Publié le 11/10/2024)
AT 65313 COURS DE VERDUN 15-10-2024 (281.15 Ko - Publié le 11/10/2024)
AT 65314-AVENUE DE BAD KREUZNACH 16-10-24 (301.43 Ko - Publié le 11/10/2024)
AT 65315-RUE DU DOCTEUR TOUILLON 08-11-24 (344.4 Ko - Publié le 11/10/2024)
AT63409-QUARTIER DE L'ALAGNIER 30-11-24 (523.7 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63410-QUARTIER D'ALIMENTEC 30-11-24 (669.01 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63412-QUARTIER BOURG CENTRE 30-11-24 (360.41 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63415-QUARTIER PRES DE BROU 30-11-24 (480.23 Ko - Publié le 16/11/2023)
AT63418-QUARTIER DE BOUVENT 30-11-24 (696.45 Ko - Publié le 16/11/2023)
Décision du Maire (341.61 Ko - Publié le 02/03/2023)
Décision du Maire (359.89 Ko - Publié le 03/03/2023)

Délibération

Arrêtés et décisions

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Arrêtés et décisions

Aménagement / Urbanisme / Foncier

Arrêté 64926 du 30 Juillet 24 Sécurité Publique mainlevée d'une mise en sécurité procédure d'urgence avec interdiction d'occuper l'immeuble 6 avenue Jean Jaurès (632.04 Ko - Publié le 30/07/2024)

Arrêté d'annulation partielle du cahier des charges du lotissement "Les Chevrons" (672.98 Ko - Publié le 14/09/2023)

Arrêté d'ouverture d'établissement recevant du public immeuble MAXIBAZAR (109.84 Ko - Publié le 18/07/2024)

Arrêté d'ouverture d'établissement recevant du public Immeuble Résidence Sénior de Brou (194.04 Ko - Publié le 18/07/2024)

Arrêté d'ouverture d'établissement recevant du public Immeuble Résidence Sénior Maguerite 7 rue du Stand à Bourg en Bresse (169.82 Ko - Publié le 26/09/2024)

Arrêté de mise en sécurité n° 63624 du 22/12/2023 - procédure ordinaire avec interdiction de pénétrer dans les lieux bâtiment C sis 39-41 avenue Jean Jaurès à Bourg en Bresse - parcelle cadastrale AM0242 (1.54 Mo - Publié le 09/01/2024)

Arrêté de mise en sécurité ordinaire relatif à un immeuble sisi 10 rue Victor et Hélène BASCH (1.11 Mo - Publié le 24/05/2024)

Droit de préemption urbain au profit de l'établissement public foncier de l'Ain à l'occasion de la vente d'un bâtiment situé 10 rue Marc Seguin à Bourg en Bresse appartenant à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Ain (640.06 Ko - Publié le 07/09/2022)

Exercice du droit de préemption urbain portant sur l'acquisition de l'immeuble situé à Bourg en Bresse 74 rue du Stand rue Pierre Terrasson et rue de St Roch appartenant à Monsieur Alfio MOTTA et Madame Maria Teresa MAUREL (979.2 Ko - Publié le 30/09/2024)

Mainlevée d'une mise en sécurité - procédure urgente Immeuble 28 rue Charles Robin (752.29 Ko - Publié le 04/01/2024)

Mainlevée de l'arrêté d'interdiction d'habiter n°54104 du 10/09/2018 immeuble 69/69bis rue Charles Robin à Bourg-en-Bresse (728.01 Ko - Publié le 03/10/2023)

Assemblées

Administration Territoriale signature lors des remises de plis recommandés à destination de la Mairie Mandat (723.25 Ko - Publié le 03/06/2024)

Décision du Maire - Frais de mission des Elus (278.63 Ko - Publié le 28/05/2024)

Décision du Maire Frais de mission des Elus (241.2 Ko - Publié le 07/06/2024)

Décision du Maire Tarif domaine public aéronautique (244.15 Ko - Publié le 19/08/2024)

Direction de l'Administration générale délégations de signatures (1.69 Mo - Publié le 03/06/2024)

Direction de l'Aménagement et des Services Techniques délégations de signatures (2.15 Mo - Publié le 21/06/2024)

Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention délégations de signatures (1.12 Mo - Publié le 26/03/2024)

Direction des Finances et du Budget délégations de signatures (1.01 Mo - Publié le 06/02/2024)

Direction des Services aux Habitants délégations de signatures (1.09 Mo - Publié le 03/06/2024)

Fonctions d'Officier de l'Etat Civil Délégation aux Agents Territoriaux (423.75 Ko - Publié le 03/06/2024)

Mise à disposition des terrains de l'Aérodrome de Bourg en Bresse Terre des Hommes (600.47 Ko - Publié le 30/08/2024)

Régie municipale du stationnement délégations de signature en cas d'absence ou d'empêchement de la Directrice (479.16 Ko - Publié le 30/09/2024)

Service des Relations Extérieures délégations de services (572.17 Ko - Publié le 26/03/2024)

TARIFS 2024 (9.22 Mo - Publié le 22/12/2023)

TARIFS 2024 MODIFICATION (1.12 Mo - Publié le 19/02/2024)

Tarifs 2024 modification tarifs ODP (717.21 Ko - Publié le 13/03/2024)

CCAS

Décision du Maire (195.7 Ko - Publié le 02/12/2022)

Décision du Maire Banquet des retraités (217.36 Ko - Publié le 24/05/2024)

Décision du Maire Vacances Eté 2024 (302.52 Ko - Publié le 24/05/2024)

Commerce

Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°11542*05 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)

reglementation portant sur des mesures limitant le gaspillage de l'énergie (557.33 Ko - Publié le 18/07/2022)

Culture

Décision du Maire (412.6 Ko - Publié le 08/11/2022)

Enfance / Jeunesse / Affaire scolaires

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Charles JARRIN (302.08 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance de la Reyssouze (305.87 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Baudières (302.89 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des DIMES (300.27 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance des Vennes (305.71 Ko - Publié le 20/09/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance du Peloux (302.54 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Lazare CARNOT (304.91 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de l'Espace Petite Enfance Terre des fleurs (307.63 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté autorisant le fonctionnement de la crèche familiale (292.86 Ko - Publié le 16/11/2023)

Arrêté règlement de fonctionnement de la crèche familiale (529.11 Ko - Publié le 09/03/2023)

Arrêté règlement de fonctionnement des espaces petite enfance (663.44 Ko - Publié le 09/03/2023)

DECISION DU MAIRE GROUPES SCOLAIRES PUBLICS DIFFERENTS ACCUEILS PERISCOLAIRES (334.19 Ko - Publié le 11/07/2023)

Décision du Maire TARIFS 2024-2025 Groupes scolaires publics (325.84 Ko - Publié le 15/07/2024)

DECISION DU MAIRE TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (1.26 Mo - Publié le 11/07/2023)

Décision TARIFS 2024-2025 RESTAURATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (464.54 Ko - Publié le 15/07/2024)

Guide Bien grandir à Bourg (2.19 Mo - Publié le 31/08/2022)

Tableau récapitulatif - grève 28 avril (76.13 Ko - Publié le 27/04/2023)

Finances

Arrêté - Fongibilité des crédits - Exercice 2023 - Budget ville (comptabilité M57) : virements de crédit de chapitres à chapitres (620.62 Ko - Publié le 13/03/2024)

Décision du Maire - emprunt auprès de la NEF (682.63 Ko - Publié le 05/12/2022)

Décision du Maire - emprunt de 0,8 M€ auprès de la CDC (765.66 Ko - Publié le 30/11/2023)

Décision du Maire - emprunt de 1 M€ auprès du Crédit Coopératif (720.99 Ko - Publié le 17/11/2023)

Décision du Maire - emprunt de 2,2 M€ auprès de la CDC (751.6 Ko - Publié le 30/11/2023)

Décision du Maire - emprunt de 35 000 € auprès de la Banque Postale (746.11 Ko - Publié le 30/11/2023)

Décision du Maire - ligne de trésorerie Caisse Epargne (599.64 Ko - Publié le 13/06/2023)

Décision du Maire - ligne de trésorerie de 3 M€ Caisse Epargne (521 Ko - Publié le 14/06/2024)

Décision du Maire - emprunt 3 M€ Banque Postale (710.35 Ko - Publié le 22/11/2022)

Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (697.81 Ko - Publié le 19/09/2022)

Décision du Maire - ligne trésorerie 2M€ (100.63 Ko - Publié le 02/11/2022)

Décision du Maire admission en non valeur titres de recettes inférieurs à 100 € budget ville et budgets annexes (158.28 Ko - Publié le 24/05/2024)

Décision du Maire emprunt de 64 000 € auprès de la Banque Postale budget Aérodrome (810.6 Ko - Publié le 05/12/2022)

Décision du Maire Prêt intracting auprès de la CDC (884.92 Ko - Publié le 05/12/2022)

Procès-verbal complémentaire - CCID 2023 (1.8 Mo - Publié le 25/06/2024)

régie avance et recettes CDL Alfa3A Vennes - modification (n°122) (430.41 Ko - Publié le 01/12/2023)

régie avance et recettes réseau de lecture publique modification (n°109) (84.77 Ko - Publié le 04/11/2022)

regie avance et recettes retraites loisirs modification (n°142) (459.79 Ko - Publié le 25/07/2022)

régie avance et recettes stationnement payant modification (n°137) (511.52 Ko - Publié le 16/03/2023)

régie avance petite enfance - modification (n°101) (414.26 Ko - Publié le 01/12/2023)

Déclaration d'un débit de boisson - cerfa n°1154205 (230.2 Ko - Publié le 10/10/2022)*